Centre de Documentation Campus Montignies
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Auteur Steve Gilson |
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Une mesure préjudiciable à l’encontre du travailleur ayant déposé plainte pour harcèlement ? / Steve Gilson in Bulletin Juridique & Social, 670 (Mai 2021-1)
[article]
Titre : Une mesure préjudiciable à l’encontre du travailleur ayant déposé plainte pour harcèlement ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Steve Gilson Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Cour du travail Détachement du travailleur Droit social Harcèlement moral Harcèlement professionnel Résumé : Dans un arrêt du 17 novembre 2020, la Cour du travail de Bruxelles avait à connaître de la situation d’un travailleur italien engagé en 2003 au service d’une société italienne mais qui avait été détaché en Belgique depuis 2004 pour représenter les intérêts de la société à Bruxelles auprès de l’Union européenne et de l’OTAN. Son détachement avait été renouvelé régulièrement. Il introduit une action en cessation de faits de harcèlement, qui va être déclarée non fondée. Il se voit alors notifier une fin de détachement opérée par courrier avec invitation à reprendre ses fonctions en Italie. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=93812
in Bulletin Juridique & Social > 670 (Mai 2021-1) . - p. 3[article] Une mesure préjudiciable à l’encontre du travailleur ayant déposé plainte pour harcèlement ? [texte imprimé] / Steve Gilson . - 2021 . - p. 3.
Langues : Français (fre)
in Bulletin Juridique & Social > 670 (Mai 2021-1) . - p. 3
Mots-clés : Cour du travail Détachement du travailleur Droit social Harcèlement moral Harcèlement professionnel Résumé : Dans un arrêt du 17 novembre 2020, la Cour du travail de Bruxelles avait à connaître de la situation d’un travailleur italien engagé en 2003 au service d’une société italienne mais qui avait été détaché en Belgique depuis 2004 pour représenter les intérêts de la société à Bruxelles auprès de l’Union européenne et de l’OTAN. Son détachement avait été renouvelé régulièrement. Il introduit une action en cessation de faits de harcèlement, qui va être déclarée non fondée. Il se voit alors notifier une fin de détachement opérée par courrier avec invitation à reprendre ses fonctions en Italie. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=93812 Réservation
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Cote Support Localisation Section Disponibilité Revue Revue Centre de Documentation HELHa Campus Montignies Armoires à volets Disponible
DisponibleMobilité géographique du travailleur / Steve Gilson in Bulletin Juridique & Social, 658 (Octobre 2020-2)
[article]
Titre : Mobilité géographique du travailleur Type de document : texte imprimé Auteurs : Steve Gilson Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Contrat de travail Droit du travail Lieux de travail Mobilité géographique Travail Résumé : Dans un jugement du 25 novembre 2019, le Tribunal du travail du Hainaut, division de Mons, avait à connaître de la situation d’une employée d’un grand magasin qui, de Châtelineau, avait été mutée à Mons dans le cadre d’une clause dite de "mobilité géographique" contenue dans son contrat qui prévoyait que l’employée acceptait que le lieu de travail ne constituait pas un élément essentiel du contrat et que, selon les besoins de l’employeur, le travailleur pouvait être transféré vers tout autre lieu de travail en Belgique. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=89489
in Bulletin Juridique & Social > 658 (Octobre 2020-2) . - p. 3[article] Mobilité géographique du travailleur [texte imprimé] / Steve Gilson . - 2020 . - p. 3.
Langues : Français (fre)
in Bulletin Juridique & Social > 658 (Octobre 2020-2) . - p. 3
Mots-clés : Contrat de travail Droit du travail Lieux de travail Mobilité géographique Travail Résumé : Dans un jugement du 25 novembre 2019, le Tribunal du travail du Hainaut, division de Mons, avait à connaître de la situation d’une employée d’un grand magasin qui, de Châtelineau, avait été mutée à Mons dans le cadre d’une clause dite de "mobilité géographique" contenue dans son contrat qui prévoyait que l’employée acceptait que le lieu de travail ne constituait pas un élément essentiel du contrat et que, selon les besoins de l’employeur, le travailleur pouvait être transféré vers tout autre lieu de travail en Belgique. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=89489 Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Section Disponibilité Revue Revue Centre de Documentation HELHa Campus Montignies Armoires à volets Document exclu du prêt - à consulter sur place
Exclu du prêtMotif grave : la preuve doit être apportée avec un degré raisonnable de certitude / Steve Gilson in Bulletin Juridique & Social, 682 (Décembre 2021)
[article]
Titre : Motif grave : la preuve doit être apportée avec un degré raisonnable de certitude Type de document : texte imprimé Auteurs : Steve Gilson Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 6 Langues : Français (fre) Mots-clés : Association sans but lucratif Cour du travail Éducateur Handicapé Licenciement pour motif grave Violence institutionnelle Résumé : Dans un arrêt du 6 octobre 2021, la Cour du travail de Bruxelles statuait en matière de licenciement pour motif grave d’une éducatrice dans une ASBL, à qui il était reproché des faits de violence envers une jeune fille adulte présentant un handicap mental. La travailleuse avait certes constaté qu’une des jeunes filles était griffée, mais avait démenti toute responsabilité dans cette situation. La jeune fille avait été entendue à plusieurs reprises et avait accusé systématiquement la travailleuse d’être l’auteur des griffes. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=99979
in Bulletin Juridique & Social > 682 (Décembre 2021) . - p. 6[article] Motif grave : la preuve doit être apportée avec un degré raisonnable de certitude [texte imprimé] / Steve Gilson . - 2021 . - p. 6.
Langues : Français (fre)
in Bulletin Juridique & Social > 682 (Décembre 2021) . - p. 6
Mots-clés : Association sans but lucratif Cour du travail Éducateur Handicapé Licenciement pour motif grave Violence institutionnelle Résumé : Dans un arrêt du 6 octobre 2021, la Cour du travail de Bruxelles statuait en matière de licenciement pour motif grave d’une éducatrice dans une ASBL, à qui il était reproché des faits de violence envers une jeune fille adulte présentant un handicap mental. La travailleuse avait certes constaté qu’une des jeunes filles était griffée, mais avait démenti toute responsabilité dans cette situation. La jeune fille avait été entendue à plusieurs reprises et avait accusé systématiquement la travailleuse d’être l’auteur des griffes. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=99979 Réservation
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Cote Support Localisation Section Disponibilité Revue Revue Centre de Documentation HELHa Campus Montignies Armoires à volets Disponible
DisponibleUn motif de licenciement ? Oui, mais est-il la cause du licenciement ? / Steve Gilson in Bulletin Juridique & Social, 655 (Septembre 2020 -1)
[article]
Titre : Un motif de licenciement ? Oui, mais est-il la cause du licenciement ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Steve Gilson Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 6 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit du travail Licenciement Licenciement manifestement déraisonnable Tribunal du travail Résumé : Dans un jugement du 25 février 2020, le Tribunal du travail de Liège, division de Liège, statuant en matière de licenciement d’un ouvrier, se penchait sur la demande d’un travailleur qui estimait que son licenciement était manifestement déraisonnable. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=89452
in Bulletin Juridique & Social > 655 (Septembre 2020 -1) . - p. 6[article] Un motif de licenciement ? Oui, mais est-il la cause du licenciement ? [texte imprimé] / Steve Gilson . - 2020 . - p. 6.
Langues : Français (fre)
in Bulletin Juridique & Social > 655 (Septembre 2020 -1) . - p. 6
Mots-clés : Droit du travail Licenciement Licenciement manifestement déraisonnable Tribunal du travail Résumé : Dans un jugement du 25 février 2020, le Tribunal du travail de Liège, division de Liège, statuant en matière de licenciement d’un ouvrier, se penchait sur la demande d’un travailleur qui estimait que son licenciement était manifestement déraisonnable. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=89452 Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Section Disponibilité Revue Revue Centre de Documentation HELHa Campus Montignies Armoires à volets Document exclu du prêt - à consulter sur place
Exclu du prêtLa motivation du congé en application de la CCT n° 109 ne doit pas être vague ni abstraite / Steve Gilson in Bulletin Juridique & Social, 661 (Décembre 2020)
[article]
Titre : La motivation du congé en application de la CCT n° 109 ne doit pas être vague ni abstraite Type de document : texte imprimé Auteurs : Steve Gilson Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 5 Langues : Français (fre) Mots-clés : Licenciement Licenciement manifestement déraisonnable Motivation d'une décision Résumé : Dans un arrêt du 16 juin 2020, la Cour du travail de Liège, division de Liège, a considéré qu’une motivation stéréotypée, vague et impersonnelle ne permet pas au travailleur de comprendre les raisons de son licenciement et d’apprécier l’opportunité de le contester ou de l’accepter. La cour relève que la réponse formulée par l'employeur ne contient pas d’élément factuel tangible. Il était fait état d’un motif économique et du fait que la travailleuse n’ignorait pas que la société était confrontée à une situation financière délicate. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=90476
in Bulletin Juridique & Social > 661 (Décembre 2020) . - p. 5[article] La motivation du congé en application de la CCT n° 109 ne doit pas être vague ni abstraite [texte imprimé] / Steve Gilson . - 2020 . - p. 5.
Langues : Français (fre)
in Bulletin Juridique & Social > 661 (Décembre 2020) . - p. 5
Mots-clés : Licenciement Licenciement manifestement déraisonnable Motivation d'une décision Résumé : Dans un arrêt du 16 juin 2020, la Cour du travail de Liège, division de Liège, a considéré qu’une motivation stéréotypée, vague et impersonnelle ne permet pas au travailleur de comprendre les raisons de son licenciement et d’apprécier l’opportunité de le contester ou de l’accepter. La cour relève que la réponse formulée par l'employeur ne contient pas d’élément factuel tangible. Il était fait état d’un motif économique et du fait que la travailleuse n’ignorait pas que la société était confrontée à une situation financière délicate. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=90476 Réservation
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Cote Support Localisation Section Disponibilité Revue Revue Centre de Documentation HELHa Campus Montignies Armoires à volets Disponible
DisponibleÀ mourir d’ennui : le bore-out / Steve Gilson in Bulletin Juridique & Social, 654 (août 2020)
PermalinkDe la nécessité d’audition préalable au licenciement d’un contractuel de la fonction publique et de l’indemnisation du préjudice résultant de son absence / Steve Gilson in Bulletin Juridique & Social, 692 (mai 2022)
PermalinkLe non-respect des règles relatives au volontariat n’implique pas automatiquement naissance d’un contrat de travail / Steve Gilson in Bulletin Juridique & Social, 644 (Février 2020-2)
PermalinkDe nouvelles dispositions en matière d’incapacité de travail / Steve Gilson in Bulletin Juridique & Social, 702 (décembre 2022)
PermalinkDe nouvelles règles pour la mitoyenneté / Steve Gilson in Bulletin Juridique & Social, 675 (Août 2021)
PermalinkPetite et grande morts du travailleur et accident du travail / Steve Gilson in Bulletin Juridique & Social, 637 (Octobre 2019-2)
PermalinkLe port du voile islamique par une justiciable dans une salle d'audience en question / Steve Gilson in Bulletin Juridique & Social, 617 (novembre 2018 - 1)
PermalinkLe port du voile à la STIB en débat / Steve Gilson in Bulletin Juridique & Social, 674 (Juillet 2021)
PermalinkPour aider l’indépendant et sa famille / Steve Gilson in Bulletin Juridique & Social, 632 (juillet 2019)
PermalinkPouvoir du juge statuant par défaut en sécurité sociale suite à l'article 806 du Code judiciaire / Steve Gilson in Bulletin Juridique & Social, 631 (Juin 2019-2)
PermalinkDes précisions concernant la prime bénéficiaire / Steve Gilson in Bulletin Juridique & Social, 623 (février 2019 - 2)
PermalinkDes précisions concernant le secret professionnel du réviseur d’entreprise / Steve Gilson in Bulletin Juridique & Social, 668 (Avril 2021-1)
PermalinkDes précisions en matière de temps de travail en cas de garde / Steve Gilson in Bulletin Juridique & Social, 672 (Juin 2021-1)
PermalinkPrécisions sur la protection contre le licenciement du travailleur ayant déposé plainte pour harcèlement / Steve Gilson in Bulletin Juridique & Social, 647 (Avril 2020-1)
PermalinkUn premier bilan du trajet de réintégration / France Lambinet in Bulletin Juridique & Social, 647 (Avril 2020-1)
PermalinkLa prescription libératoire en droit du travail (partie 1/2) / Steve Gilson in Bulletin Juridique & Social, 695 (juillet 2022)
PermalinkLa prescription libératoire en droit du travail (partie 2/2) / Steve Gilson in Bulletin Juridique & Social, 697 (septembre 2022)
PermalinkDe la preuve d’un accident du travail sans témoin / Steve Gilson in Bulletin Juridique & Social, 658 (Octobre 2020-2)
PermalinkLe projet de réforme du Code pénal social / Steve Gilson in Bulletin Juridique & Social, 710 (Juillet 2023)
PermalinkLes projets de notre nouveau gouvernement pour la Justice / Steve Gilson in Bulletin Juridique & Social, 659 (Novembre 2020-1)
PermalinkLa promotion du vélo pour les déplacements domicile-travail / Steve Gilson in Bulletin Juridique & Social, 696 (août 2022)
PermalinkPropos litigieux sur Facebook et motif grave / Steve Gilson in Bulletin Juridique & Social, 684 (janvier 2022-2)
PermalinkProtection contre le licenciement du délégué syndical dans les entreprises sans CPPT / Steve Gilson in Bulletin Juridique & Social, 626 (Avril 2019 -1)
PermalinkQuelle sanction en cas de licenciement manifestement déraisonnable ? / Steve Gilson in Bulletin Juridique & Social, 717 (janvier 2024)
PermalinkQuelques considérations juridiques sur l’absentéisme au travail / Steve Gilson in Bulletin Juridique & Social, 674 (Juillet 2021)
PermalinkQuelques décisions inédites en matière de maladies professionnelles / Steve Gilson in Bulletin Juridique & Social, 618 (novembre 2018 - 2)
PermalinkQuelques mesures sociales dans deux lois du 20 décembre / Steve Gilson in Bulletin Juridique & Social, 665 (Février 2021-2)
PermalinkQuelques questions de droit du travail en rapport avec l’épidémie de coronavirus / Steve Gilson in Bulletin Juridique & Social, 646 (Mars 2020-2)
PermalinkQuelques questions relatives au droit à l'aide sociale des étudiants (2/2) / Steve Gilson in Bulletin Juridique & Social, 622 (février 2019 - 1)
PermalinkQuelques réflexions sur la dispense de prestation du préavis / Steve Gilson in Bulletin Juridique & Social, 655 (Septembre 2020 -1)
PermalinkQuelques réflexions sur le "management" des "ressources humaines" / Steve Gilson in Bulletin Juridique & Social, 665 (Février 2021-2)
PermalinkQuestions choisies en matière de licenciement / Steve Gilson in Bulletin Juridique & Social, 712 (septembre 2023)
PermalinkLe RCD et… les incitants à la procédure / Steve Gilson in Bulletin Juridique & Social, 699 (Octobre 2022-1)
PermalinkLe RCD et... l'irrégularité procédurale déduite d'un défaut de motivation / Steve Gilson in Bulletin Juridique & Social, 666 (Mars 2021-1)
PermalinkRecrutement et sélection : quelques conseils de base / Steve Gilson in Bulletin Juridique & Social, 668 (Avril 2021-1)
PermalinkRefus d'allocations de chômage du fait d'une contestation par l'ONEm de la qualité de salarié / Steve Gilson in Bulletin Juridique & Social, 624 (Mars 2019 -1)
PermalinkRefus d’engagement parce que la sœur du candidat travaille chez un concurrent / Steve Gilson in Bulletin Juridique & Social, 716 (janvier 2024)
PermalinkRèglement relatif à la renonciation à l’indu en matière de soins de santé / Steve Gilson in Bulletin Juridique & Social, 712 (septembre 2023)
PermalinkRelations de travail à durée déterminée successives et emploi dans le secteur public / Steve Gilson in Bulletin Juridique & Social, 651 (Juin 2020-1)
PermalinkLa rémunération de base d'un travailleur occupé à temps partiel qui dispose aussi d’un autre contrat de travail à temps plein chez un autre employeur / Steve Gilson in Bulletin Juridique & Social, 643 (Février 2020)
PermalinkLa réparation du dommage causé par la faute d’un travailleur protégé peut s’étendre aux compléments d’allocations de chômage versés par l’employeur / Steve Gilson in Bulletin Juridique & Social, 692 (mai 2022)
PermalinkResponsabilité des institutions de sécurité sociale / Steve Gilson in Bulletin Juridique & Social, 633 (août 2019)
PermalinkRetour « volontaire » au travail et cotisation de responsabilisation / Steve Gilson in Bulletin Juridique & Social, 700 (Octobre 2022-2)
PermalinkEn route avec l'allocation de mobilité ! / Steve Gilson in Bulletin Juridique & Social, 629 (mai 2019-2)
PermalinkRupture abusive avant terme d'un contrat à durée déterminée / Steve Gilson in Bulletin Juridique & Social, 617 (novembre 2018 - 1)
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