La fiscalité des ASBL et du secteur non marchand : de nombreuses nouveautés / Sabine Garroy in Bulletin Juridique & Social, 712 (septembre 2023)

Public ISBD [article]  inBulletin Juridique & Social > 712 (septembre 2023) . - p. 19-22 Titre : La fiscalité des ASBL et du secteur non marchand : de nombreuses nouveautés Type de document : texte imprimé Auteurs : Sabine Garroy ; Xavier Gérard ; Aurélie Soldai Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 19-22 Langues : Français (fre) Mots-clés : ASBL : législation  Fiscalité Résumé : Après un premier volume en 2007 (La fiscalité des ASBL), un deuxième ouvrage en 2011 et un troisième opus en 2020, Anthemis propose la nouvelle édition de La fiscalité des ASBL et du secteur non marchand. Dans cette nouvelle livraison, outre une analyse des actualités, le lecteur trouvera deux nouveaux chapitres : un exposé relatif à la « Fiscalité des collaborateurs » (dirigeants, volontaires et travailleurs associatifs) ainsi que « Quelques aspects en droits d’enregistrement et droits de succession » (dont la taxe compensatoire aux droits de successions). Dans les lignes qui suivent, nous faisons le point sur quelques-unes des nombreuses nouveautés. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=112786 [article] La fiscalité des ASBL et du secteur non marchand : de nombreuses nouveautés [texte imprimé] / Sabine Garroy ; Xavier Gérard ; Aurélie Soldai . - 2023 . - p. 19-22. Langues : Français (fre) in Bulletin Juridique & Social > 712 (septembre 2023) . - p. 19-22 Mots-clés : ASBL : législation  Fiscalité Résumé : Après un premier volume en 2007 (La fiscalité des ASBL), un deuxième ouvrage en 2011 et un troisième opus en 2020, Anthemis propose la nouvelle édition de La fiscalité des ASBL et du secteur non marchand. Dans cette nouvelle livraison, outre une analyse des actualités, le lecteur trouvera deux nouveaux chapitres : un exposé relatif à la « Fiscalité des collaborateurs » (dirigeants, volontaires et travailleurs associatifs) ainsi que « Quelques aspects en droits d’enregistrement et droits de succession » (dont la taxe compensatoire aux droits de successions). Dans les lignes qui suivent, nous faisons le point sur quelques-unes des nombreuses nouveautés. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=112786

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La fiscalité des ASBL et du secteur non marchand : les principales nouveautés / Sabine Garroy in Bulletin Juridique & Social, 652 (Juin 2020-2)

Public ISBD [article]  inBulletin Juridique & Social > 652 (Juin 2020-2) . - p. 7-10 Titre : La fiscalité des ASBL et du secteur non marchand : les principales nouveautés Type de document : texte imprimé Auteurs : Sabine Garroy ; Xavier Gérard ; Aurélie Soldai ; et al. Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 7-10 Langues : Français (fre) Mots-clés : Association sans but lucratif  Code des sociétés et des associations  Fiscalité  Non-marchand Résumé : Après un premier volume en 2007, un deuxième ouvrage en 2011, Anthemis propose la nouvelle édition de La fiscalité des ASBL et du secteur non marchand. Après bientôt dix ans, bien des mises à jour étaient nécessaires. Dans les lignes qui suivent, nous faisons le point sur les principales nouveautés. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=87800 [article] La fiscalité des ASBL et du secteur non marchand : les principales nouveautés [texte imprimé] / Sabine Garroy ; Xavier Gérard ; Aurélie Soldai ; et al. . - 2020 . - p. 7-10. Langues : Français (fre) in Bulletin Juridique & Social > 652 (Juin 2020-2) . - p. 7-10 Mots-clés : Association sans but lucratif  Code des sociétés et des associations  Fiscalité  Non-marchand Résumé : Après un premier volume en 2007, un deuxième ouvrage en 2011, Anthemis propose la nouvelle édition de La fiscalité des ASBL et du secteur non marchand. Après bientôt dix ans, bien des mises à jour étaient nécessaires. Dans les lignes qui suivent, nous faisons le point sur les principales nouveautés. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=87800

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