Eléments de droit fiscal (2021)

Public ISBD Titre : Eléments de droit fiscal : A l'usage des transporteurs routiers Type de document : texte imprimé Editeur : ITLB Année de publication : 2021 Importance : 218 p. Format : 30 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 343 Droit commercial, droit de la défense, droit des finances et de la propriété publiques ; droit fiscal, industriel, militaire (droit administratif, économique ; ouvrages généraux) Note de contenu : Impôt des personnes physiques Impôt des sociétés Généralités au sujet de la taxe sur la valeur ajoutée Taxe et mise en circulation Eléments de droit fiscal : A l'usage des transporteurs routiers [texte imprimé] . - [S.l.] : ITLB, 2021 . - 218 p. ; 30 cm. Langues : Français (fre) Index. décimale : 343 Droit commercial, droit de la défense, droit des finances et de la propriété publiques ; droit fiscal, industriel, militaire (droit administratif, économique ; ouvrages généraux) Note de contenu : Impôt des personnes physiques Impôt des sociétés Généralités au sujet de la taxe sur la valeur ajoutée Taxe et mise en circulation

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
007623	343 ELE	Livre	ISFEC	Social	Exclu du prêt

Eléments de droit social (2021)

Public ISBD Titre : Eléments de droit social : A l'usage des transporteurs routiers Type de document : texte imprimé Editeur : ITLB Année de publication : 2021 Importance : 149 p. Format : 30 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 344 Droit de la culture, de l'éducation, des services sociaux, du travail (droit de la santé, ouvrages généraux sur le droit social) Note de contenu : Le droit social Conception du cours Particularité du droit social Les sources du droit social Les conventions internationales et les règlements des organisations internationales Les lois nationales, les décrets et les arrêtés royaux et ministériels Les conventions collectives de travail Le contrat de travail individuel Le règlement de travail La coutume La jurisprudence La doctrine Hiérarchie des sources du droit social Eléments de droit social : A l'usage des transporteurs routiers [texte imprimé] . - [S.l.] : ITLB, 2021 . - 149 p. ; 30 cm. Langues : Français (fre) Index. décimale : 344 Droit de la culture, de l'éducation, des services sociaux, du travail (droit de la santé, ouvrages généraux sur le droit social) Note de contenu : Le droit social Conception du cours Particularité du droit social Les sources du droit social Les conventions internationales et les règlements des organisations internationales Les lois nationales, les décrets et les arrêtés royaux et ministériels Les conventions collectives de travail Le contrat de travail individuel Le règlement de travail La coutume La jurisprudence La doctrine Hiérarchie des sources du droit social

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
007622	344 ELE	Livre	ISFEC	Social	Exclu du prêt

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