Centre de Documentation Campus Montignies
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Lundi : 8h-18h30
Mardi : 8h-18h30
Mercredi 9h-16h30
Jeudi : 8h-18h30
Vendredi : 8h-16h30
Attention, votre centre de documentation sera fermé du 27/04 au 12/05 inclus.
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2 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Douane'
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La gestion de données comme arme dans la lutte contre la drogue / Kurt Deman in Datanews, 6 (4 octobre 2019)
[article]
Titre : La gestion de données comme arme dans la lutte contre la drogue Type de document : texte imprimé Auteurs : Kurt Deman Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 108-110 Langues : Français (fre) Mots-clés : Contrôle Douane Drogue Échange des données Gestion des données Logistique Navire Plateforme numérique Port Trafic de drogues Transport routier Résumé : Une navigation efficace s'appuie sur une collaboration étroite entre de nombreux acteurs différents. La gestion et le partage de données contribuent à une plus grande transparence dans le port. Et permet même de mieux lutter contre le trafic de drogue. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=82146
in Datanews > 6 (4 octobre 2019) . - p. 108-110[article] La gestion de données comme arme dans la lutte contre la drogue [texte imprimé] / Kurt Deman . - 2019 . - p. 108-110.
Langues : Français (fre)
in Datanews > 6 (4 octobre 2019) . - p. 108-110
Mots-clés : Contrôle Douane Drogue Échange des données Gestion des données Logistique Navire Plateforme numérique Port Trafic de drogues Transport routier Résumé : Une navigation efficace s'appuie sur une collaboration étroite entre de nombreux acteurs différents. La gestion et le partage de données contribuent à une plus grande transparence dans le port. Et permet même de mieux lutter contre le trafic de drogue. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=82146 Réservation
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Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Section Disponibilité Revue Revue Centre de Documentation HELHa Campus Montignies Salle de lecture - Etagère presse et actualité Disponible
DisponibleImportation et TVA : où a lieu une importation illégale ? / François Coutureau in Bulletin Juridique & Social, 680 (Novembre 2021-1)
[article]
Titre : Importation et TVA : où a lieu une importation illégale ? Type de document : texte imprimé Auteurs : François Coutureau Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 13 Langues : Français (fre) Mots-clés : Douane Importation Règlementation Taxe sur la valeur ajoutée Résumé : On l’oublie bien souvent, mais une importation donne lieu à un fait générateur en TVA et donc à une éventuelle imposition. Mais en cas d’infraction à la législation douanière, quel est l’État membre compétent pour taxer cette importation ? Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=98040
in Bulletin Juridique & Social > 680 (Novembre 2021-1) . - p. 13[article] Importation et TVA : où a lieu une importation illégale ? [texte imprimé] / François Coutureau . - 2021 . - p. 13.
Langues : Français (fre)
in Bulletin Juridique & Social > 680 (Novembre 2021-1) . - p. 13
Mots-clés : Douane Importation Règlementation Taxe sur la valeur ajoutée Résumé : On l’oublie bien souvent, mais une importation donne lieu à un fait générateur en TVA et donc à une éventuelle imposition. Mais en cas d’infraction à la législation douanière, quel est l’État membre compétent pour taxer cette importation ? Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=98040 Réservation
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Cote Support Localisation Section Disponibilité Revue Revue Centre de Documentation HELHa Campus Montignies Armoires à volets Disponible
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