[article]
| Titre : |
Le droit social face au travail précaire : Enseignements d'une cartographie juridique du travail atypique |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Daniel Dumont ; Sophie Gérard ; Juliette Gilman ; Amaury Mechelynck |
| Année de publication : |
2024 |
| Article en page(s) : |
p. 277-344 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Mots-clés : |
Travail précaire Droit social Protection sociale : Belgique Travailleurs atypiques Contrats à durée déterminée Contrats de remplacent Intérim Travail d'étudiant Flexi-jobs Article 60 ALE Volontariat Indépendant Risques sociaux Sécurité sociale |
| Résumé : |
« Voilà que tout le monde se retrouvait plus ou moins larbin, à présent.
La silicose et le coup de grisou ne faisaient plus partie des risques du métier.
On mourait maintenant à feux doux, d’humiliation, de servitudes minuscules, d’être mesquinement surveillé à chaque stade de sa journée ; et de l’amiante aussi.
Depuis que les usines avaient mis la clef sous la porte, les travailleurs n’étaient plus que du confetti. Foin des masses et des collectifs. L’heure, désormais, était à l’individu, à l’intérimaire, à l’isolat. Et toutes ces miettes d’emploi satellitaient sans fin dans le grand vide du travail où se multipliaient une ribambelle d’espaces divisés, plastiques et transparents : bulles, box, cloisons, vitrophanies. »
Nicolas Mathieu, Leurs enfants après eux, Arles, Actes Sud, 2018, p. 212. |
| Note de contenu : |
1. INTRODUCTION : LES DIMENSIONS JURIDIQUES DU TRAVAIL PRECAIRE 278
1.1. Le travail précaire : un phénomène multidimensionnel, dans la régulation duquel le droit social joue
un rôle pivot . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 280
1.2. Travail précaire, travail atypique : quelles articulations ? Les formes de travail atypique comme porte
d’entrée privilégiée pour saisir le travail précaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 284
1.3. Structure de l’étude : une analyse par statut puis par protection . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 287
2. LES STATUTS DE TRAVAILLEURS ATYPIQUES ET LES STATUTS DE SECURITE SOCIALE 290
2.1. Les statuts de travailleurs atypiques. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 291
2.2. Les statuts de sécurité sociale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 297
3. LES PROTECTIONS GARANTIES PAR LE DROIT SOCIAL ET LEUR APPLICATION AUX
TRAVAILLEURS ATYPIQUES 302
3.1. La protection contre l’instabilité de l’emploi . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 303
3.2. La protection contre l’imprévisibilité des prestations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 310
3.3. La protection contre l’atomisation des travailleurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 320
3.4. La protection contre les risques sociaux. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 325
4. CONCLUSION : LE DROIT SOCIAL PROTEGE-T-IL ENCORE CONTRE LA PRECARITE
AU TRAVAIL ? 333
4.1. L’évolution des protections par le droit social général : un affaiblissement contenu. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 335
4.2. L’évolution des protections dans le cadre des formes de travail atypique : un affaiblissement marqué
aux marges de l’emploi . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 337
4.3. Nuancer la thèse du grand effondrement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 341 |
| En ligne : |
https://socialsecurity.belgium.be/sites/default/files/content/docs/fr/publicatio [...] |
| Permalink : |
./index.php?lvl=notice_display&id=118822 |
in Revue belge de sécurité sociale > 64/3 (3/2022) . - p. 277-344
[article] Le droit social face au travail précaire : Enseignements d'une cartographie juridique du travail atypique [texte imprimé] / Daniel Dumont ; Sophie Gérard ; Juliette Gilman ; Amaury Mechelynck . - 2024 . - p. 277-344. Langues : Français ( fre) in Revue belge de sécurité sociale > 64/3 (3/2022) . - p. 277-344
| Mots-clés : |
Travail précaire Droit social Protection sociale : Belgique Travailleurs atypiques Contrats à durée déterminée Contrats de remplacent Intérim Travail d'étudiant Flexi-jobs Article 60 ALE Volontariat Indépendant Risques sociaux Sécurité sociale |
| Résumé : |
« Voilà que tout le monde se retrouvait plus ou moins larbin, à présent.
La silicose et le coup de grisou ne faisaient plus partie des risques du métier.
On mourait maintenant à feux doux, d’humiliation, de servitudes minuscules, d’être mesquinement surveillé à chaque stade de sa journée ; et de l’amiante aussi.
Depuis que les usines avaient mis la clef sous la porte, les travailleurs n’étaient plus que du confetti. Foin des masses et des collectifs. L’heure, désormais, était à l’individu, à l’intérimaire, à l’isolat. Et toutes ces miettes d’emploi satellitaient sans fin dans le grand vide du travail où se multipliaient une ribambelle d’espaces divisés, plastiques et transparents : bulles, box, cloisons, vitrophanies. »
Nicolas Mathieu, Leurs enfants après eux, Arles, Actes Sud, 2018, p. 212. |
| Note de contenu : |
1. INTRODUCTION : LES DIMENSIONS JURIDIQUES DU TRAVAIL PRECAIRE 278
1.1. Le travail précaire : un phénomène multidimensionnel, dans la régulation duquel le droit social joue
un rôle pivot . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 280
1.2. Travail précaire, travail atypique : quelles articulations ? Les formes de travail atypique comme porte
d’entrée privilégiée pour saisir le travail précaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 284
1.3. Structure de l’étude : une analyse par statut puis par protection . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 287
2. LES STATUTS DE TRAVAILLEURS ATYPIQUES ET LES STATUTS DE SECURITE SOCIALE 290
2.1. Les statuts de travailleurs atypiques. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 291
2.2. Les statuts de sécurité sociale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 297
3. LES PROTECTIONS GARANTIES PAR LE DROIT SOCIAL ET LEUR APPLICATION AUX
TRAVAILLEURS ATYPIQUES 302
3.1. La protection contre l’instabilité de l’emploi . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 303
3.2. La protection contre l’imprévisibilité des prestations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 310
3.3. La protection contre l’atomisation des travailleurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 320
3.4. La protection contre les risques sociaux. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 325
4. CONCLUSION : LE DROIT SOCIAL PROTEGE-T-IL ENCORE CONTRE LA PRECARITE
AU TRAVAIL ? 333
4.1. L’évolution des protections par le droit social général : un affaiblissement contenu. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 335
4.2. L’évolution des protections dans le cadre des formes de travail atypique : un affaiblissement marqué
aux marges de l’emploi . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 337
4.3. Nuancer la thèse du grand effondrement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 341 |
| En ligne : |
https://socialsecurity.belgium.be/sites/default/files/content/docs/fr/publicatio [...] |
| Permalink : |
./index.php?lvl=notice_display&id=118822 |
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