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Le statut social et juridique des réfugiés reconnus en Belgique / Mattijs Vanmarcke in Revue belge de sécurité sociale, 4/2017 (octobre-décembre 2017)  

Public ISBD [article]  inRevue belge de sécurité sociale > 4/2017 (octobre-décembre 2017) . - p. 623-666 Titre : Le statut social et juridique des réfugiés reconnus en Belgique Type de document : texte imprimé Auteurs : Mattijs Vanmarcke Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 623-666 Langues : Français (fre) Mots-clés : Demandeur d'asile  réfugiés : statut Résumé : Le présent article vise à étudier le statut social et juridique des personnes qui tentent d’obtenir une protection internationale conformément à la Convention relative au statut des réfugiés. L’étude comprend des questions juridiques qui dépassent les frontières nationales. La description du statut social et juridique des personnes qui recherchent une protection internationale ne serait pas complète si l’on omettait de traiter l’approche du droit international. L’objectif n’est pas de rédiger un manuel pratique pour le (candidat) réfugié, mais bien de définir un cadre juridique de ses droits et obligations effectifs et sous quelles conditions le candidat réfugié pourrait les exercer. Les problèmes importants rencontrés par le candidat réfugié dans son parcours seront abordés. [p. 623 § 1] Note de contenu : TABLE DES MATIERES LE STATUT SOCIAL ET JURIDIQUE DES REFUGIES RECONNUS EN BELGIQUE 1. INTRODUCTION 623 1.1. OBJET DE L ’ARTICLE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 623 1.2. REFUGIES SUR LE MARCHE DU TRA VAIL : PRESENTATION CHIFFREE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 624 2. ST ATUT SOCIAL ET JURIDIQUE DES REFUGIES RECONNUS EN BELGIQUE 627 2.1. LA PRO TECTION INTERNATIONALE DES DROITS SOCIAUX ET ECONOMIQUES DES REFUGIES 627 2.2. A CCES AU MARCHE DU TRAVAIL EN BELGIQUE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 638 2.3. SECURITE SOCIALE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 642 2.4. LE POUR ET LE CONTRE D ’UN STATUT SOCIAL A PART . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 654 3. RET OUR ET EXPORTATION DES DROITS DE SECURITE SOCIALE 655 3.1. GENERALITES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 655 3.2. RET OUR VOLONTAIRE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 655 3.3. EXPOR TATION DES DROITS DE SECURITE SOCIALE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 658 4. CONCLUSION 660 BIBLIOGRAPHIE 66 En ligne : https://socialsecurity.belgium.be/sites/default/files/rbss-0417-07-le-statut-soc [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=80649 [article] Le statut social et juridique des réfugiés reconnus en Belgique [texte imprimé] / Mattijs Vanmarcke . - 2017 . - p. 623-666. Langues : Français (fre) in Revue belge de sécurité sociale > 4/2017 (octobre-décembre 2017) . - p. 623-666 Mots-clés : Demandeur d'asile  réfugiés : statut Résumé : Le présent article vise à étudier le statut social et juridique des personnes qui tentent d’obtenir une protection internationale conformément à la Convention relative au statut des réfugiés. L’étude comprend des questions juridiques qui dépassent les frontières nationales. La description du statut social et juridique des personnes qui recherchent une protection internationale ne serait pas complète si l’on omettait de traiter l’approche du droit international. L’objectif n’est pas de rédiger un manuel pratique pour le (candidat) réfugié, mais bien de définir un cadre juridique de ses droits et obligations effectifs et sous quelles conditions le candidat réfugié pourrait les exercer. Les problèmes importants rencontrés par le candidat réfugié dans son parcours seront abordés. [p. 623 § 1] Note de contenu : TABLE DES MATIERES LE STATUT SOCIAL ET JURIDIQUE DES REFUGIES RECONNUS EN BELGIQUE 1. INTRODUCTION 623 1.1. OBJET DE L ’ARTICLE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 623 1.2. REFUGIES SUR LE MARCHE DU TRA VAIL : PRESENTATION CHIFFREE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 624 2. ST ATUT SOCIAL ET JURIDIQUE DES REFUGIES RECONNUS EN BELGIQUE 627 2.1. LA PRO TECTION INTERNATIONALE DES DROITS SOCIAUX ET ECONOMIQUES DES REFUGIES 627 2.2. A CCES AU MARCHE DU TRAVAIL EN BELGIQUE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 638 2.3. SECURITE SOCIALE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 642 2.4. LE POUR ET LE CONTRE D ’UN STATUT SOCIAL A PART . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 654 3. RET OUR ET EXPORTATION DES DROITS DE SECURITE SOCIALE 655 3.1. GENERALITES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 655 3.2. RET OUR VOLONTAIRE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 655 3.3. EXPOR TATION DES DROITS DE SECURITE SOCIALE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 658 4. CONCLUSION 660 BIBLIOGRAPHIE 66 En ligne : https://socialsecurity.belgium.be/sites/default/files/rbss-0417-07-le-statut-soc [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=80649

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Naissance, évolution et avenir du concept « risques sociaux » en Belgique / Ann-Sophie Jacquemyn in Revue belge de sécurité sociale, 4/2017 (octobre-décembre 2017)  

Public ISBD [article]  inRevue belge de sécurité sociale > 4/2017 (octobre-décembre 2017) . - p. 579-622 Titre : Naissance, évolution et avenir du concept « risques sociaux » en Belgique Type de document : texte imprimé Auteurs : Ann-Sophie Jacquemyn Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 579-622 Langues : Français (fre) Mots-clés : Histoire  sécurité sociale Résumé : La « sécurité » constitue un concept psychologique, dans le sens où elle renvoie à un état mental qui est lié à l’état d’esprit d’une personne. Le sentiment de sécurité dépendra seulement à titre subsidiaire des régimes qui sont adoptés par une société : ainsi, aucune législation ne pourra réussir à permettre aux citoyens de se sentir à cent pour cent « en sécurité ». Néanmoins, le fait d’offrir une sécurité et une protection sociale aux citoyens, qu’ils ne peuvent acquérir de leur propre chef, fait partie de l’essence d’un Etat. [p. 579 § 1] Note de contenu : TABLE DES MATIERES NAISSANCE, EVOLUTION ET AVENIR DU CONCEPT « RISQUES SOCIAUX » EN BELGIQUE INTRODUCTION 579 1. L ’EVOLUTION DES RISQUES SOCIAUX CLASSIQUES EN BELGIQUE 579 1.1. LE CONCEPT « RISQUE SOCIAL » . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 579 1.2. LA NAISSANCE DE LA PROBLEMA TIQUE DE LA SECURITE SOCIALE EN BELGIQUE . . . . . . . . . . . 580 2. L ’EVOLUTION DES NOUVEAUX RISQUES SOCIAUX EN BELGIQUE 583 2.1. LE CONCEPT « NOUVEAUX RISQUES SOCIAUX » . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 583 2.2. LA MANIFEST ATION DE NOUVEAUX RISQUES SOCIAUX . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 583 3. COMMENT LE SYSTEME DE SECURITE SOCIALE BELGE F AIT-IL FACE A CES NOUVEA UX RISQUES ? 595 3.1. LE RISQUE DE NE P AS POUVOIR CONCILIER VIE PROFESSIONNELLE ET VIE FAMILIALE . . . . . . . . 595 3.2. LE RISQUE DE P AUVRETE CHEZ LES MERES ISOLEES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 598 3.3. LE RISQUE DE CHOMA GE DE LONGUE DUREE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 601 3.4. LE RISQUE « D’ETRE UN TRAVAILLEUR PAUVRE » . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 605 3.5. LE RISQUE D ’UN BURN-OUT OU D’AUTRES MALADIES LIEES AU STRESS . . . . . . . . . . . . . . . . . . 606 CONCLUSION 607 BIBLIOGRAPHIE 609 En ligne : https://socialsecurity.belgium.be/sites/default/files/rbss-0417-06-naissance-evo [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=80650 [article] Naissance, évolution et avenir du concept « risques sociaux » en Belgique [texte imprimé] / Ann-Sophie Jacquemyn . - 2017 . - p. 579-622. Langues : Français (fre) in Revue belge de sécurité sociale > 4/2017 (octobre-décembre 2017) . - p. 579-622 Mots-clés : Histoire  sécurité sociale Résumé : La « sécurité » constitue un concept psychologique, dans le sens où elle renvoie à un état mental qui est lié à l’état d’esprit d’une personne. Le sentiment de sécurité dépendra seulement à titre subsidiaire des régimes qui sont adoptés par une société : ainsi, aucune législation ne pourra réussir à permettre aux citoyens de se sentir à cent pour cent « en sécurité ». Néanmoins, le fait d’offrir une sécurité et une protection sociale aux citoyens, qu’ils ne peuvent acquérir de leur propre chef, fait partie de l’essence d’un Etat. [p. 579 § 1] Note de contenu : TABLE DES MATIERES NAISSANCE, EVOLUTION ET AVENIR DU CONCEPT « RISQUES SOCIAUX » EN BELGIQUE INTRODUCTION 579 1. L ’EVOLUTION DES RISQUES SOCIAUX CLASSIQUES EN BELGIQUE 579 1.1. LE CONCEPT « RISQUE SOCIAL » . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 579 1.2. LA NAISSANCE DE LA PROBLEMA TIQUE DE LA SECURITE SOCIALE EN BELGIQUE . . . . . . . . . . . 580 2. L ’EVOLUTION DES NOUVEAUX RISQUES SOCIAUX EN BELGIQUE 583 2.1. LE CONCEPT « NOUVEAUX RISQUES SOCIAUX » . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 583 2.2. LA MANIFEST ATION DE NOUVEAUX RISQUES SOCIAUX . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 583 3. COMMENT LE SYSTEME DE SECURITE SOCIALE BELGE F AIT-IL FACE A CES NOUVEA UX RISQUES ? 595 3.1. LE RISQUE DE NE P AS POUVOIR CONCILIER VIE PROFESSIONNELLE ET VIE FAMILIALE . . . . . . . . 595 3.2. LE RISQUE DE P AUVRETE CHEZ LES MERES ISOLEES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 598 3.3. LE RISQUE DE CHOMA GE DE LONGUE DUREE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 601 3.4. LE RISQUE « D’ETRE UN TRAVAILLEUR PAUVRE » . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 605 3.5. LE RISQUE D ’UN BURN-OUT OU D’AUTRES MALADIES LIEES AU STRESS . . . . . . . . . . . . . . . . . . 606 CONCLUSION 607 BIBLIOGRAPHIE 609 En ligne : https://socialsecurity.belgium.be/sites/default/files/rbss-0417-06-naissance-evo [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=80650

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Non-take-up de la garantie de revenus aux personnes âgées : une étude qualitative sur les visions et expériences du personnel concerné par l’octroi et/ou la politique relative à la prestation / Joy Schols in Revue belge de sécurité sociale, 4/2017 (octobre-décembre 2017)  

Public ISBD [article]  inRevue belge de sécurité sociale > 4/2017 (octobre-décembre 2017) . - 543-577 Titre : Non-take-up de la garantie de revenus aux personnes âgées : une étude qualitative sur les visions et expériences du personnel concerné par l’octroi et/ou la politique relative à la prestation Type de document : texte imprimé Auteurs : Joy Schols ; Hans Peeters ; Silke Laenen Année de publication : 2017 Article en page(s) : 543-577 Langues : Français (fre) Mots-clés : Sous-protection sociale Résumé : La question se pose de savoir si chaque personne ayant droit à l’aide sociale la reçoit effectivement. Les études existantes indiquent que ce n’est pas le cas. Beaucoup de personnes «passent à travers les mailles du filet» et ne reçoivent donc pas les prestations auxquelles elles ont droit. Dans la littérature, ce phénomène est dénommé le non-take-up ou le non-recours. Le non-take-up est particulièrement problématique car il touche les personnes se trouvant dans la position la plus vulnérable au sein de la société. [Extrait p. 544 § 1] Note de contenu : TABLE DES MATIERES NON-TAKE-UP DE LA GARANTIE DE REVENUS AUX PERSONNES AGEES : UNE ETUDE QU ALITATIVE SUR LES VISIONS ET EXPERIENCES DU PERSONNEL CONCERNE PAR L’OCTROI ET/OU LA POLITIQUE RELATIVE A LA PRESTATION INTRODUCTION 543 1. LA GRAP A 545 2. PLAN DE L ’ETUDE 547 3. RESUL TATS DE L’ETUDE 549 3.1. L ’EXISTENCE DU NON-TAKE-UP DE LA GRAPA . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 549 3.2. LES CA USES DU NON-TAKE-UP . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 553 3.3. RECOMMAND ATIONS POUR LIMITER LE NON-TAKE-UP . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 567 CONCLUSIONS 570 BIBLIOGRAPHIE 573 En ligne : https://socialsecurity.belgium.be/sites/default/files/rbss-0417-05-non-take-up-d [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=80651 [article] Non-take-up de la garantie de revenus aux personnes âgées : une étude qualitative sur les visions et expériences du personnel concerné par l’octroi et/ou la politique relative à la prestation [texte imprimé] / Joy Schols ; Hans Peeters ; Silke Laenen . - 2017 . - 543-577. Langues : Français (fre) in Revue belge de sécurité sociale > 4/2017 (octobre-décembre 2017) . - 543-577 Mots-clés : Sous-protection sociale Résumé : La question se pose de savoir si chaque personne ayant droit à l’aide sociale la reçoit effectivement. Les études existantes indiquent que ce n’est pas le cas. Beaucoup de personnes «passent à travers les mailles du filet» et ne reçoivent donc pas les prestations auxquelles elles ont droit. Dans la littérature, ce phénomène est dénommé le non-take-up ou le non-recours. Le non-take-up est particulièrement problématique car il touche les personnes se trouvant dans la position la plus vulnérable au sein de la société. [Extrait p. 544 § 1] Note de contenu : TABLE DES MATIERES NON-TAKE-UP DE LA GARANTIE DE REVENUS AUX PERSONNES AGEES : UNE ETUDE QU ALITATIVE SUR LES VISIONS ET EXPERIENCES DU PERSONNEL CONCERNE PAR L’OCTROI ET/OU LA POLITIQUE RELATIVE A LA PRESTATION INTRODUCTION 543 1. LA GRAP A 545 2. PLAN DE L ’ETUDE 547 3. RESUL TATS DE L’ETUDE 549 3.1. L ’EXISTENCE DU NON-TAKE-UP DE LA GRAPA . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 549 3.2. LES CA USES DU NON-TAKE-UP . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 553 3.3. RECOMMAND ATIONS POUR LIMITER LE NON-TAKE-UP . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 567 CONCLUSIONS 570 BIBLIOGRAPHIE 573 En ligne : https://socialsecurity.belgium.be/sites/default/files/rbss-0417-05-non-take-up-d [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=80651

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