Le droit social face au travail précaire / Daniel Dumont in Revue belge de sécurité sociale, 64/3 (3/2022)  

Public ISBD [article]  inRevue belge de sécurité sociale > 64/3 (3/2022) . - p. 277-344 Titre : Le droit social face au travail précaire : Enseignements d'une cartographie juridique du travail atypique Type de document : texte imprimé Auteurs : Daniel Dumont ; Sophie Gérard ; Juliette Gilman ; Amaury Mechelynck Année de publication : 2024 Article en page(s) : p. 277-344 Langues : Français (fre) Mots-clés : Travail précaire  Droit social  Protection sociale : Belgique  Travailleurs atypiques  Contrats à durée déterminée  Contrats de remplacent  Intérim  Travail d'étudiant  Flexi-jobs  Article 60  ALE  Volontariat  Indépendant  Risques sociaux  Sécurité sociale Résumé : « Voilà que tout le monde se retrouvait plus ou moins larbin, à présent. La silicose et le coup de grisou ne faisaient plus partie des risques du métier. On mourait maintenant à feux doux, d’humiliation, de servitudes minuscules, d’être mesquinement surveillé à chaque stade de sa journée ; et de l’amiante aussi. Depuis que les usines avaient mis la clef sous la porte, les travailleurs n’étaient plus que du confetti. Foin des masses et des collectifs. L’heure, désormais, était à l’individu, à l’intérimaire, à l’isolat. Et toutes ces miettes d’emploi satellitaient sans fin dans le grand vide du travail où se multipliaient une ribambelle d’espaces divisés, plastiques et transparents : bulles, box, cloisons, vitrophanies. » Nicolas Mathieu, Leurs enfants après eux, Arles, Actes Sud, 2018, p. 212. Note de contenu : 1. INTRODUCTION : LES DIMENSIONS JURIDIQUES DU TRAVAIL PRECAIRE 278 1.1. Le travail précaire : un phénomène multidimensionnel, dans la régulation duquel le droit social joue un rôle pivot . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 280 1.2. Travail précaire, travail atypique : quelles articulations ? Les formes de travail atypique comme porte d’entrée privilégiée pour saisir le travail précaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 284 1.3. Structure de l’étude : une analyse par statut puis par protection . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 287 2. LES STATUTS DE TRAVAILLEURS ATYPIQUES ET LES STATUTS DE SECURITE SOCIALE 290 2.1. Les statuts de travailleurs atypiques. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 291 2.2. Les statuts de sécurité sociale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 297 3. LES PROTECTIONS GARANTIES PAR LE DROIT SOCIAL ET LEUR APPLICATION AUX TRAVAILLEURS ATYPIQUES 302 3.1. La protection contre l’instabilité de l’emploi . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 303 3.2. La protection contre l’imprévisibilité des prestations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 310 3.3. La protection contre l’atomisation des travailleurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 320 3.4. La protection contre les risques sociaux. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 325 4. CONCLUSION : LE DROIT SOCIAL PROTEGE-T-IL ENCORE CONTRE LA PRECARITE AU TRAVAIL ? 333 4.1. L’évolution des protections par le droit social général : un affaiblissement contenu. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 335 4.2. L’évolution des protections dans le cadre des formes de travail atypique : un affaiblissement marqué aux marges de l’emploi . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 337 4.3. Nuancer la thèse du grand effondrement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 341 En ligne : https://socialsecurity.belgium.be/sites/default/files/content/docs/fr/publicatio [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=118822 [article] Le droit social face au travail précaire : Enseignements d'une cartographie juridique du travail atypique [texte imprimé] / Daniel Dumont ; Sophie Gérard ; Juliette Gilman ; Amaury Mechelynck . - 2024 . - p. 277-344. Langues : Français (fre) in Revue belge de sécurité sociale > 64/3 (3/2022) . - p. 277-344 Mots-clés : Travail précaire  Droit social  Protection sociale : Belgique  Travailleurs atypiques  Contrats à durée déterminée  Contrats de remplacent  Intérim  Travail d'étudiant  Flexi-jobs  Article 60  ALE  Volontariat  Indépendant  Risques sociaux  Sécurité sociale Résumé : « Voilà que tout le monde se retrouvait plus ou moins larbin, à présent. La silicose et le coup de grisou ne faisaient plus partie des risques du métier. On mourait maintenant à feux doux, d’humiliation, de servitudes minuscules, d’être mesquinement surveillé à chaque stade de sa journée ; et de l’amiante aussi. Depuis que les usines avaient mis la clef sous la porte, les travailleurs n’étaient plus que du confetti. Foin des masses et des collectifs. L’heure, désormais, était à l’individu, à l’intérimaire, à l’isolat. Et toutes ces miettes d’emploi satellitaient sans fin dans le grand vide du travail où se multipliaient une ribambelle d’espaces divisés, plastiques et transparents : bulles, box, cloisons, vitrophanies. » Nicolas Mathieu, Leurs enfants après eux, Arles, Actes Sud, 2018, p. 212. Note de contenu : 1. INTRODUCTION : LES DIMENSIONS JURIDIQUES DU TRAVAIL PRECAIRE 278 1.1. Le travail précaire : un phénomène multidimensionnel, dans la régulation duquel le droit social joue un rôle pivot . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 280 1.2. Travail précaire, travail atypique : quelles articulations ? Les formes de travail atypique comme porte d’entrée privilégiée pour saisir le travail précaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 284 1.3. Structure de l’étude : une analyse par statut puis par protection . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 287 2. LES STATUTS DE TRAVAILLEURS ATYPIQUES ET LES STATUTS DE SECURITE SOCIALE 290 2.1. Les statuts de travailleurs atypiques. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 291 2.2. Les statuts de sécurité sociale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 297 3. LES PROTECTIONS GARANTIES PAR LE DROIT SOCIAL ET LEUR APPLICATION AUX TRAVAILLEURS ATYPIQUES 302 3.1. La protection contre l’instabilité de l’emploi . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 303 3.2. La protection contre l’imprévisibilité des prestations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 310 3.3. La protection contre l’atomisation des travailleurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 320 3.4. La protection contre les risques sociaux. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 325 4. CONCLUSION : LE DROIT SOCIAL PROTEGE-T-IL ENCORE CONTRE LA PRECARITE AU TRAVAIL ? 333 4.1. L’évolution des protections par le droit social général : un affaiblissement contenu. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 335 4.2. L’évolution des protections dans le cadre des formes de travail atypique : un affaiblissement marqué aux marges de l’emploi . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 337 4.3. Nuancer la thèse du grand effondrement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 341 En ligne : https://socialsecurity.belgium.be/sites/default/files/content/docs/fr/publicatio [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=118822

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