Dépouillements

De quelques aspects de droit pénal social et de procédure pénale susceptibles d'être rencontrés par le juge social ou le juge représsif (1) / Sylvie Derre in Revue belge de sécurité sociale, 2/05 (2005)  

Public ISBD [article]  inRevue belge de sécurité sociale > 2/05 (2005) . - p. 287-304 (18 p.) Titre : De quelques aspects de droit pénal social et de procédure pénale susceptibles d'être rencontrés par le juge social ou le juge représsif (1) Type de document : texte imprimé Auteurs : Sylvie Derre ; Olivier Michiels Année de publication : 2005 Article en page(s) : p. 287-304 (18 p.) Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit social En ligne : https://socialsecurity.belgium.be/sites/default/files/content/docs/fr/publicatio [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=27661 [article] De quelques aspects de droit pénal social et de procédure pénale susceptibles d'être rencontrés par le juge social ou le juge représsif (1) [texte imprimé] / Sylvie Derre ; Olivier Michiels . - 2005 . - p. 287-304 (18 p.). Langues : Français (fre) in Revue belge de sécurité sociale > 2/05 (2005) . - p. 287-304 (18 p.) Mots-clés : Droit social En ligne : https://socialsecurity.belgium.be/sites/default/files/content/docs/fr/publicatio [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=27661

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L'arrêt Keller de la cour de justice / Anne-Claire Simon in Revue belge de sécurité sociale, 2/05 (2005)  

Public ISBD [article]  inRevue belge de sécurité sociale > 2/05 (2005) . - p. 205-224 (20 p.) Titre : L'arrêt Keller de la cour de justice : un nouveau pas vers la suppression des frontières pour les patients en Europe ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne-Claire Simon Année de publication : 2005 Article en page(s) : p. 205-224 (20 p.) Langues : Français (fre) Mots-clés : Soins médicaux En ligne : https://socialsecurity.belgium.be/sites/default/files/content/docs/fr/publicatio [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=27684 [article] L'arrêt Keller de la cour de justice : un nouveau pas vers la suppression des frontières pour les patients en Europe ? [texte imprimé] / Anne-Claire Simon . - 2005 . - p. 205-224 (20 p.). Langues : Français (fre) in Revue belge de sécurité sociale > 2/05 (2005) . - p. 205-224 (20 p.) Mots-clés : Soins médicaux En ligne : https://socialsecurity.belgium.be/sites/default/files/content/docs/fr/publicatio [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=27684

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L'évolution à long terme des dépenses de soins de santé / Michel Englert in Revue belge de sécurité sociale, 2/05 (2005)  

Public ISBD [article]  inRevue belge de sécurité sociale > 2/05 (2005) . - p. 177-203 (27 p.) Titre : L'évolution à long terme des dépenses de soins de santé Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Englert ; Marie-Jeanne Festjens ; Maritza Lopez-Novella Année de publication : 2005 Article en page(s) : p. 177-203 (27 p.) Présentation : figures et tableaux Langues : Français (fre) Mots-clés : Soins médicaux ** Coût ** Belgique Résumé : Dans cet article, les auteurs présentent la méthodologie de projection des dépenses de soins de santé utilisée par le Bureau fédéral du Plan et par le Comité d'Etude sur le Vieillissement dans le cadre des évaluations relatives aux conséquences budgétaires des évolutions démographiques en Belgique. A long terme, cette méthodologie retient la croissance économique et les perspectives démographiques comme déterminants essentiels. A moyen terme, on substitue à cette approche macroéconomique, une méthode axée sur la prise en compte des dispositions prises par le décideur. En ligne : https://socialsecurity.belgium.be/sites/default/files/content/docs/fr/publicatio [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=27688 [article] L'évolution à long terme des dépenses de soins de santé [texte imprimé] / Michel Englert ; Marie-Jeanne Festjens ; Maritza Lopez-Novella . - 2005 . - p. 177-203 (27 p.) : figures et tableaux. Langues : Français (fre) in Revue belge de sécurité sociale > 2/05 (2005) . - p. 177-203 (27 p.) Mots-clés : Soins médicaux ** Coût ** Belgique Résumé : Dans cet article, les auteurs présentent la méthodologie de projection des dépenses de soins de santé utilisée par le Bureau fédéral du Plan et par le Comité d'Etude sur le Vieillissement dans le cadre des évaluations relatives aux conséquences budgétaires des évolutions démographiques en Belgique. A long terme, cette méthodologie retient la croissance économique et les perspectives démographiques comme déterminants essentiels. A moyen terme, on substitue à cette approche macroéconomique, une méthode axée sur la prise en compte des dispositions prises par le décideur. En ligne : https://socialsecurity.belgium.be/sites/default/files/content/docs/fr/publicatio [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=27688

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Les indicateurs communs dans le plan d'action national pour l'inclusion sociale / Rudi Van Dam in Revue belge de sécurité sociale, 2/05 (2005)  

Public ISBD [article]  inRevue belge de sécurité sociale > 2/05 (2005) . - p. 257-283 (27 p.) Titre : Les indicateurs communs dans le plan d'action national pour l'inclusion sociale : évaluation intermédiaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Rudi Van Dam Année de publication : 2005 Article en page(s) : p. 257-283 (27 p.) Langues : Français (fre) Mots-clés : Indicateurs sociaux  Union européenne  Exclusion sociale  Pauvreté  Politique  Statistique En ligne : https://socialsecurity.belgium.be/sites/default/files/content/docs/fr/publicatio [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=27721 [article] Les indicateurs communs dans le plan d'action national pour l'inclusion sociale : évaluation intermédiaire [texte imprimé] / Rudi Van Dam . - 2005 . - p. 257-283 (27 p.). Langues : Français (fre) in Revue belge de sécurité sociale > 2/05 (2005) . - p. 257-283 (27 p.) Mots-clés : Indicateurs sociaux  Union européenne  Exclusion sociale  Pauvreté  Politique  Statistique En ligne : https://socialsecurity.belgium.be/sites/default/files/content/docs/fr/publicatio [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=27721

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Limites et fondements de la mobilité des patients dans l'Union européenne (1) / Hans Vollaard in Revue belge de sécurité sociale, 2/05 (2005)  

Public ISBD [article]  inRevue belge de sécurité sociale > 2/05 (2005) . - p. 225-253 (29 p.) Titre : Limites et fondements de la mobilité des patients dans l'Union européenne (1) : par Hans Vollaard Type de document : texte imprimé Auteurs : Hans Vollaard Année de publication : 2005 Article en page(s) : p. 225-253 (29 p.) Langues : Français (fre) Mots-clés : Patients En ligne : https://socialsecurity.belgium.be/sites/default/files/content/docs/fr/publicatio [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=27724 [article] Limites et fondements de la mobilité des patients dans l'Union européenne (1) : par Hans Vollaard [texte imprimé] / Hans Vollaard . - 2005 . - p. 225-253 (29 p.). Langues : Français (fre) in Revue belge de sécurité sociale > 2/05 (2005) . - p. 225-253 (29 p.) Mots-clés : Patients En ligne : https://socialsecurity.belgium.be/sites/default/files/content/docs/fr/publicatio [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=27724

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Réseaux européens relatifs aux pensions / Philippe Pochet in Revue belge de sécurité sociale, 2/05 (2005)  

Public ISBD [article]  inRevue belge de sécurité sociale > 2/05 (2005) . - p. 307-336 (30 p.) Titre : Réseaux européens relatifs aux pensions : la participation d'intérêts organisés au processus décisionnel de l'UE Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Pochet ; David Natali Année de publication : 2005 Article en page(s) : p. 307-336 (30 p.) Langues : Français (fre) Mots-clés : Pensions de vieillesse ** Pays de l'Union Européenne En ligne : https://socialsecurity.belgium.be/sites/default/files/content/docs/fr/publicatio [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=27741 [article] Réseaux européens relatifs aux pensions : la participation d'intérêts organisés au processus décisionnel de l'UE [texte imprimé] / Philippe Pochet ; David Natali . - 2005 . - p. 307-336 (30 p.). Langues : Français (fre) in Revue belge de sécurité sociale > 2/05 (2005) . - p. 307-336 (30 p.) Mots-clés : Pensions de vieillesse ** Pays de l'Union Européenne En ligne : https://socialsecurity.belgium.be/sites/default/files/content/docs/fr/publicatio [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=27741

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