La Belgique

Public ISBD Titre : La Belgique : un État fédéral en évolution Type de document : texte imprimé Auteurs : André Leton, Editeur scientifique Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2001 Importance : 316 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1467-5 Prix : 53 EUR Note générale : Notes bibliogr. Langues : Français (fre) Mots-clés : BELGIQUE  POLITIQUE  SYSTÈME  FÉDÉRATION  ÉTAT FÉDÉRAL Index. décimale : 32 Politique Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2025 La Belgique : un État fédéral en évolution [texte imprimé] / André Leton, Editeur scientifique . - Bruxelles : Bruylant, 2001 . - 316 p. : couv. ill. en coul. ; 24 cm. ISBN : 978-2-8027-1467-5 : 53 EUR Notes bibliogr. Langues : Français (fre) Mots-clés : BELGIQUE  POLITIQUE  SYSTÈME  FÉDÉRATION  ÉTAT FÉDÉRAL Index. décimale : 32 Politique Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2025

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32 LET B	Livre	Centre de Documentation HELHa Campus Montignies	Etagères livres	Disponible Disponible

Le droit face à la montée du racisme et de la xénophobie

Public ISBD Titre : Le droit face à la montée du racisme et de la xénophobie Type de document : texte imprimé Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2001 Collection : Revue trimestrielle des droits de l'homme, ISSN 2-0777-3579 num. (31 mars 2001) Langues : Français (fre) Mots-clés : RACISME  XÉNOPHOBIE  DROIT  Discrimination raciale -- Droit  Racisme -- Lutte contre  XENOPHOBIE  DISCOURS RACISTE  NEGATIONISME  LIBERTE EXPRESSION  DISCRIMINATION RACIALE  PARTI RACISTE  UNION EUROPEENNE  SUISSE  CONVENTION EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME Index. décimale : 342.7 Droits fondamentaux. Droits de l'homme Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2493 Le droit face à la montée du racisme et de la xénophobie [texte imprimé] . - Bruxelles : Bruylant, 2001. - (Revue trimestrielle des droits de l'homme, ISSN 2-0777-3579; (31 mars 2001)) . Langues : Français (fre) Mots-clés : RACISME  XÉNOPHOBIE  DROIT  Discrimination raciale -- Droit  Racisme -- Lutte contre  XENOPHOBIE  DISCOURS RACISTE  NEGATIONISME  LIBERTE EXPRESSION  DISCRIMINATION RACIALE  PARTI RACISTE  UNION EUROPEENNE  SUISSE  CONVENTION EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME Index. décimale : 342.7 Droits fondamentaux. Droits de l'homme Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2493

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342.7 DRO D	Livre	Centre de Documentation HELHa Campus Montignies	Etagères livres	Disponible Disponible
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Droit hospitalier / Arnaud Lami

Public ISBD Titre : Droit hospitalier Type de document : texte imprimé Auteurs : Arnaud Lami (1985-....), Auteur ; Vincent Vioujas, Auteur Mention d'édition : 3e éd. Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2022 Importance : 1 vol. (648 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-39013-356-8 Prix : 39 EUR Note générale : Bibliogr. p. 625-626. Notes bibliogr. Index ISSN exact : 2506-6609 Diffusé en France Langues : Français (fre) Mots-clés : Hôpitaux -- Droit -- France  Législation sur les hôpitaux -- France  Législation sur les hôpitaux -- Manuel Index. décimale : 34:61 Droit de la médecine Résumé : Ce manuel "Droit hospitalier" présente le régime juridique applicable à tous les établissements de santé : hôpitaux publics, cliniques privées, établissements privés à but non lucratif… Dans un contexte de changements législatifs et réglementaires fréquents, on y analyse de manière synthétique et accessible : les questions institutionnelles (organisation, décentralisation, déconcentration, tutelles, contrôles…) ; les aspects organisationnels (gestion des établissements, numérique en santé, mécanismes de financement…) ; les relations entre les différents acteurs (droit des patients, mécanismes de responsabilité…). L'ouvrage intègre l'ensemble des modifications de la gouvernance des hôpitaux, du financement des établissements de santé, de l'organisation territoriale de la santé ou encore des statuts des médecins hospitaliers intervenues entre 2020 et 2022. Il s'adresse aux étudiants en droit, aux candidats aux concours administratifs, aux avocats et aux professionnels de la santé. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=118976 Droit hospitalier [texte imprimé] / Arnaud Lami (1985-....), Auteur ; Vincent Vioujas, Auteur  . -  3e éd. . - Bruxelles : Bruylant, 2022 . - 1 vol. (648 p.) ; 24 cm. ISBN : 978-2-39013-356-8 : 39 EUR Bibliogr. p. 625-626. Notes bibliogr. Index ISSN exact : 2506-6609 Diffusé en France Langues : Français (fre) Mots-clés : Hôpitaux -- Droit -- France  Législation sur les hôpitaux -- France  Législation sur les hôpitaux -- Manuel Index. décimale : 34:61 Droit de la médecine Résumé : Ce manuel "Droit hospitalier" présente le régime juridique applicable à tous les établissements de santé : hôpitaux publics, cliniques privées, établissements privés à but non lucratif… Dans un contexte de changements législatifs et réglementaires fréquents, on y analyse de manière synthétique et accessible : les questions institutionnelles (organisation, décentralisation, déconcentration, tutelles, contrôles…) ; les aspects organisationnels (gestion des établissements, numérique en santé, mécanismes de financement…) ; les relations entre les différents acteurs (droit des patients, mécanismes de responsabilité…). L'ouvrage intègre l'ensemble des modifications de la gouvernance des hôpitaux, du financement des établissements de santé, de l'organisation territoriale de la santé ou encore des statuts des médecins hospitaliers intervenues entre 2020 et 2022. Il s'adresse aux étudiants en droit, aux candidats aux concours administratifs, aux avocats et aux professionnels de la santé. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=118976

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34:61 LAM D	Livre	Centre de Documentation HELHa Campus Montignies	Etagères livres	Disponible Disponible

Éléments de droit des sociétés / Michel de Wolf

Public ISBD Titre : Éléments de droit des sociétés Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel de Wolf ; Patrick Saerens Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2002 Importance : 149 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1587-0 Mots-clés : Sociétés -- Droit -- Belgique Index. décimale : 347 Droit civil Résumé : À l’origine, le droit des sociétés se limitait à l’étude juridique des sociétés commerciales, à savoir des sociétés constituées par un contrat aux termes duquel deux ou plusieurs personnes mettaient quelque chose en commun, pour exercer une ou plusieurs activités déterminées et dans le but de procurer aux associés un bénéfice patrimonial direct ou indirect. Cette matière a subi au fil des années de lourdes et nombreuses modifications. L’essentiel des normes applicables au droit des sociétés sont reprises dans cet ouvrage, abordant, à côté de l’inévitable Code des Sociétés et de son arrêté d’exécution, les A.S.B.L., la comptabilité des sociétés, la situation des entreprises en difficulté, concluant sur les normes essentielles relatives aux marchés financiers et aux valeurs mobilières. Mise à jour au 1er septembre 2018, cette sélection a bénéficié des avis scientifiques des Professeurs Yves De Cordt et Xavier Dieux, offrant ainsi un outil pratique et maniable aux professionnels et étudiants. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=37409 Éléments de droit des sociétés [texte imprimé] / Michel de Wolf ; Patrick Saerens . - Bruxelles : Bruylant, 2002 . - 149 p. ; 24 cm. ISBN : 978-2-8027-1587-0 Mots-clés : Sociétés -- Droit -- Belgique Index. décimale : 347 Droit civil Résumé : À l’origine, le droit des sociétés se limitait à l’étude juridique des sociétés commerciales, à savoir des sociétés constituées par un contrat aux termes duquel deux ou plusieurs personnes mettaient quelque chose en commun, pour exercer une ou plusieurs activités déterminées et dans le but de procurer aux associés un bénéfice patrimonial direct ou indirect. Cette matière a subi au fil des années de lourdes et nombreuses modifications. L’essentiel des normes applicables au droit des sociétés sont reprises dans cet ouvrage, abordant, à côté de l’inévitable Code des Sociétés et de son arrêté d’exécution, les A.S.B.L., la comptabilité des sociétés, la situation des entreprises en difficulté, concluant sur les normes essentielles relatives aux marchés financiers et aux valeurs mobilières. Mise à jour au 1er septembre 2018, cette sélection a bénéficié des avis scientifiques des Professeurs Yves De Cordt et Xavier Dieux, offrant ainsi un outil pratique et maniable aux professionnels et étudiants. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=37409

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347 WOL E	Livre	Centre de Documentation HELHa Campus Montignies	Etagères livres	Disponible Disponible

Évolution des droits du patient, indemnisation sans faute des dommages liés aux soins de santé / Centre de droit médical et biomédical, Colloque (01; 2006; Louvain-la-Neuve)

Public ISBD Titre : Évolution des droits du patient, indemnisation sans faute des dommages liés aux soins de santé : le droit médical en mouvement Type de document : texte imprimé Auteurs : Centre de droit médical et biomédical Colloque (01; 2006; Louvain-la-Neuve), Auteur ; Geneviève Schamps, Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2008 Autre Editeur : Paris : LGDJ Importance : 1 vol. (599 p.) Présentation : couv. ill. en coul. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-2527-5 Prix : 95 EUR Langues : Français (fre) Index. décimale : 34:61 Droit de la médecine Résumé : Le droit médical est en plein essor. Le soumettre à une analyse critique et constructive est l'objectif que se donne le Centre de droit médical et biomédical de l'Université catholique de Louvain. Dans cette optique, celui-ci a organisé, les 6 et 20 octobre 2006, un colloque intitulé " Actualités et perspectives du droit médical ". Les thèmes étudiés concernent les droits du patient et l'indemnisation sans faute des dommages liés aux soins de santé. Cet ouvrage constitue le prolongement des réflexions échangées lors du colloque. Il intègre les évolutions qui ont marqué ces thématiques jusqu'au début de l'année 2008. Les droits du patient- plus particulièrement, le droit au consentement libre et éclairé, le droit d'accès direct au dossier du patient et le droit à la médiation - sont ainsi examinés, tels qu'ils se présentent depuis l'entrée en vigueur de la loi du 22 août 2002. L'apport des dispositions légales, leur application et les difficultés qui s'y attachent font l'objet d'une étude approfondie. Le nouveau système belge d'indemnisation sans faute des dommages liés aux soins de santé est également soumis à un examen attentif. La pertinence de cette dérogation au droit commun de la responsabilité civile, les modalités possibles de la mise en œuvre et du financement de ce système sont soumis aux regards croisés d'experts, à la lumière du droit comparé. Cet ouvrage fait figure d'outil indispensable pour quiconque est interpellé par le droit médical. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=94436 Évolution des droits du patient, indemnisation sans faute des dommages liés aux soins de santé : le droit médical en mouvement [texte imprimé] / Centre de droit médical et biomédical Colloque (01; 2006; Louvain-la-Neuve), Auteur ; Geneviève Schamps, Directeur de publication, rédacteur en chef . - Bruxelles : Bruylant : Paris : LGDJ, 2008 . - 1 vol. (599 p.) : couv. ill. en coul. ; 24 cm. ISBN : 978-2-8027-2527-5 : 95 EUR Langues : Français (fre) Index. décimale : 34:61 Droit de la médecine Résumé : Le droit médical est en plein essor. Le soumettre à une analyse critique et constructive est l'objectif que se donne le Centre de droit médical et biomédical de l'Université catholique de Louvain. Dans cette optique, celui-ci a organisé, les 6 et 20 octobre 2006, un colloque intitulé " Actualités et perspectives du droit médical ". Les thèmes étudiés concernent les droits du patient et l'indemnisation sans faute des dommages liés aux soins de santé. Cet ouvrage constitue le prolongement des réflexions échangées lors du colloque. Il intègre les évolutions qui ont marqué ces thématiques jusqu'au début de l'année 2008. Les droits du patient- plus particulièrement, le droit au consentement libre et éclairé, le droit d'accès direct au dossier du patient et le droit à la médiation - sont ainsi examinés, tels qu'ils se présentent depuis l'entrée en vigueur de la loi du 22 août 2002. L'apport des dispositions légales, leur application et les difficultés qui s'y attachent font l'objet d'une étude approfondie. Le nouveau système belge d'indemnisation sans faute des dommages liés aux soins de santé est également soumis à un examen attentif. La pertinence de cette dérogation au droit commun de la responsabilité civile, les modalités possibles de la mise en œuvre et du financement de ce système sont soumis aux regards croisés d'experts, à la lumière du droit comparé. Cet ouvrage fait figure d'outil indispensable pour quiconque est interpellé par le droit médical. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=94436

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34:61 CEN E	Livre	Centre de Documentation HELHa Campus Montignies	Etagères livres	Disponible Disponible

Gestion responsable, développement durable / Paul F. Smets

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Manuel de droit de l'Union européenne de la santé / Estelle Brosset

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Le secret professionnel / Pierre Lambert

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La "société de l'information"

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