Code civil : Textes au 1er septembre 2015 / Denis Philippe

Public ISBD Titre : Code civil : Textes au 1er septembre 2015 Type de document : texte imprimé Auteurs : Denis Philippe, Auteur ; Delphine Dehasse, Auteur ; Anne Lilien, Auteur Mention d'édition : 13e édition Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2015 Collection : Codes en poche Importance : VII; 397 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-5134-2 Langues : Français (fre) Catégories : Droit civil -- Codes Index. décimale : 347 Droit civil Code civil : Textes au 1er septembre 2015 [texte imprimé] / Denis Philippe, Auteur ; Delphine Dehasse, Auteur ; Anne Lilien, Auteur  . -  13e édition . - Bruxelles : Bruylant, 2015 . - VII; 397 p. ; 21 cm. - (Codes en poche) . ISBN : 978-2-8027-5134-2 Langues : Français (fre) Catégories : Droit civil -- Codes Index. décimale : 347 Droit civil

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Code civil et textes complémentaires pour les cours de droit romain et de droit commercial : 2016-2017 / Nathalie Massager

Public ISBD Titre : Code civil et textes complémentaires pour les cours de droit romain et de droit commercial : 2016-2017 Type de document : texte imprimé Auteurs : Nathalie Massager ; Patrick Vassart Editeur : Liège : Wolters Kluwer Année de publication : 2016 Importance : XVII; 251p; 5p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-90-465-9372-1 Langues : Français (fre) Catégories : Droit civil -- Codes Index. décimale : 347 Droit civil Note de contenu : Index alphabétique Code civil et textes complémentaires pour les cours de droit romain et de droit commercial : 2016-2017 [texte imprimé] / Nathalie Massager ; Patrick Vassart . - Liège : Wolters Kluwer, 2016 . - XVII; 251p; 5p. ; 24 cm. ISBN : 978-90-465-9372-1 Langues : Français (fre) Catégories : Droit civil -- Codes Index. décimale : 347 Droit civil Note de contenu : Index alphabétique

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L60020	347 MAS	Livre	HELHA Campus Mons	Livres	Disponible

Droit des obligations : la preuve / Raymond Mougenot

Public ISBD Titre : Droit des obligations : la preuve Type de document : texte imprimé Auteurs : Raymond Mougenot, Auteur Mention d'édition : 2ème édition Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 1997 Importance : 316 p. Format : 28cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-0331-7 Catégories : Droit civil:Droit des obligations Mots-clés : Preuve (droit) Index. décimale : 347 Droit civil Droit des obligations : la preuve [texte imprimé] / Raymond Mougenot, Auteur  . -  2ème édition . - Bruxelles : Larcier, 1997 . - 316 p. ; 28cm. ISBN : 978-2-8044-0331-7 Catégories : Droit civil:Droit des obligations Mots-clés : Preuve (droit) Index. décimale : 347 Droit civil

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L6302	347.9 MOU	Livre	HELHA Campus Mons	Livres (droit)	Disponible

L'huissier de justice et vos dettes / Hélène Marot

Public ISBD Titre : L'huissier de justice et vos dettes Type de document : texte imprimé Auteurs : Hélène Marot, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Olivier Beaujean, Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Bruxelles : De Boeck & Larcier Année de publication : 2011 Collection : Droits quotidiens Sous-collection : Endettement Importance : 142 p. Format : 21cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-4486-0 Catégories : Créances -- Recouvrement Droit civil:Droit des biens Huissiers de justice -- Belgique Surendettement Index. décimale : 347 Droit civil Note de contenu : Index L'huissier de justice et vos dettes [texte imprimé] / Hélène Marot, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Olivier Beaujean, Directeur de publication, rédacteur en chef . - Bruxelles : De Boeck & Larcier, 2011 . - 142 p. ; 21cm. - (Droits quotidiens. Endettement) . ISBN : 978-2-8044-4486-0 Catégories : Créances -- Recouvrement Droit civil:Droit des biens Huissiers de justice -- Belgique Surendettement Index. décimale : 347 Droit civil Note de contenu : Index

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L9305	347 MAR	Livre	HELHA Campus Mons	Livres (droit)	Disponible

Le livre 5 du code civil et le nouveau droit des contrats / Rafaël Jafferali

Public ISBD Titre : Le livre 5 du code civil et le nouveau droit des contrats Type de document : texte imprimé Auteurs : Rafaël Jafferali ; et al. Mention d'édition : 2e tirage Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2022 Collection : UB3 num. 96 Importance : 439p. Format : 24cm Accompagnement : 1 Livret annexe ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-3137-4 Note générale : Livret annexe : tableau comparatif des nouvelles dispositions applicables en droit des contrats à la suite de l'adoption du livre 5 Langues : Français (fre) Catégories : Droit civil -- Codes Index. décimale : 347 Droit civil Le livre 5 du code civil et le nouveau droit des contrats [texte imprimé] / Rafaël Jafferali ; et al.  . -  2e tirage . - Bruxelles : Larcier, 2022 . - 439p. ; 24cm + 1 Livret annexe. - (UB3; 96) . ISBN : 978-2-8079-3137-4 Livret annexe : tableau comparatif des nouvelles dispositions applicables en droit des contrats à la suite de l'adoption du livre 5 Langues : Français (fre) Catégories : Droit civil -- Codes Index. décimale : 347 Droit civil

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La loi sur les loyers / Service public fédéral. Justice (Bruxelles)

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