Centre de Documentation Campus Montignies
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Plainte au pénal contre un kinésithérapeute pour atteinte involontaire à l’intégrité physique et/ou psychique / Corinne Latruffe in Kinésithérapie, la revue, 169 (janvier 2016)
[article]
Titre : Plainte au pénal contre un kinésithérapeute pour atteinte involontaire à l’intégrité physique et/ou psychique Type de document : texte imprimé Auteurs : Corinne Latruffe ; Marie-Françoise Duffrin Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 36-38 Langues : Français (fre) Mots-clés : Kinésithérapeute Plainte Malade Responsabilité Sanction pénale Causalité directe et indirecte Faute Infraction Procédure non contradictoire Responsabilité pénale Sanction Résumé : Cet article est issu d’une présentation de Madame Coralie Ambroise-Casterot, Agrégée des facultés de droit, Chef du Département Recherche et Documentation de l’ENM (École Nationale de la Magistrature) de Bordeaux, lors du XIIIe congrès de la CNKE du 4 octobre 2014 à l’ENM de Bordeaux sur le thème : « Les responsabilités du kinésithérapeute : faute et conséquences ». Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=42233
in Kinésithérapie, la revue > 169 (janvier 2016) . - p. 36-38[article] Plainte au pénal contre un kinésithérapeute pour atteinte involontaire à l’intégrité physique et/ou psychique [texte imprimé] / Corinne Latruffe ; Marie-Françoise Duffrin . - 2016 . - p. 36-38.
Langues : Français (fre)
in Kinésithérapie, la revue > 169 (janvier 2016) . - p. 36-38
Mots-clés : Kinésithérapeute Plainte Malade Responsabilité Sanction pénale Causalité directe et indirecte Faute Infraction Procédure non contradictoire Responsabilité pénale Sanction Résumé : Cet article est issu d’une présentation de Madame Coralie Ambroise-Casterot, Agrégée des facultés de droit, Chef du Département Recherche et Documentation de l’ENM (École Nationale de la Magistrature) de Bordeaux, lors du XIIIe congrès de la CNKE du 4 octobre 2014 à l’ENM de Bordeaux sur le thème : « Les responsabilités du kinésithérapeute : faute et conséquences ». Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=42233 Exemplaires (1)
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