[article] 
inMétiers de la petite enfance > 292 (Avril 202 1) . - 32-33

Titre :	L'accueil en surnombre en EAJE : comprendre les deux interprétations possibles et pouvoir choisir.
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	PERSIN Eric, Auteur
Année de publication :	2021
Article en page(s) :	32-33
Langues :	Français (fre)
Mots-clés :	CAPACITE  EAJE (ETABLISSEMENT D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT)  ENFANT  REGLEMENTATION
Résumé :	L'agrément d'un équipement d'accueil du jeune enfant (EAJE) précise le nombre d'enfants pouvant être accueillis simultanément, mais les aléas sont prévus par le Code de santé publique, et il est possible d'en accueillir plus que prévu. Le taux de surnombre dépend alors de la taille de l'EAJE, mais les textes, malgré leur précision, peuvent être interprétés de deux manières différentes. Soit en prenant en considération le nombre d'enfants et la capacité de l'établissement, soit en retenant le volume horaire occupé par la présence des enfants. Les deux interprétations n'ont évidemment pas les mêmes conséquences.
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=93543

[article] L'accueil en surnombre en EAJE : comprendre les deux interprétations possibles et pouvoir choisir. [texte imprimé] / PERSIN Eric, Auteur . - 2021 . - 32-33.
Langues : Français (fre)
in Métiers de la petite enfance > 292 (Avril 202 1) . - 32-33

Mots-clés :	CAPACITE  EAJE (ETABLISSEMENT D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT)  ENFANT  REGLEMENTATION
Résumé :	L'agrément d'un équipement d'accueil du jeune enfant (EAJE) précise le nombre d'enfants pouvant être accueillis simultanément, mais les aléas sont prévus par le Code de santé publique, et il est possible d'en accueillir plus que prévu. Le taux de surnombre dépend alors de la taille de l'EAJE, mais les textes, malgré leur précision, peuvent être interprétés de deux manières différentes. Soit en prenant en considération le nombre d'enfants et la capacité de l'établissement, soit en retenant le volume horaire occupé par la présence des enfants. Les deux interprétations n'ont évidemment pas les mêmes conséquences.
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=93543