Dépouillements

Droit scolaire / FRANCE. Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports in Le JDJ / Journal du droit des jeunes, 112 (1992)

Public ISBD [article]  inLe JDJ / Journal du droit des jeunes > 112 (1992) . - p. 29-30 Titre : Droit scolaire : droits et obligations des élèves dans les établissements publics locaux d'enseignement du second degré : décret Nø 91 173 du 18 février 1991 Type de document : texte imprimé Auteurs : FRANCE. Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports Année de publication : 1992 Article en page(s) : p. 29-30 Langues : Français (fre) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22141 [article] Droit scolaire : droits et obligations des élèves dans les établissements publics locaux d'enseignement du second degré : décret Nø 91 173 du 18 février 1991 [texte imprimé] / FRANCE. Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports . - 1992 . - p. 29-30. Langues : Français (fre) in Le JDJ / Journal du droit des jeunes > 112 (1992) . - p. 29-30 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22141

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Droit scolaire en France / Pierre Lenoël in Le JDJ / Journal du droit des jeunes, 112 (1992)

Public ISBD [article]  inLe JDJ / Journal du droit des jeunes > 112 (1992) . - p. 16-19 Titre : Droit scolaire en France Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Lenoël, Collaborateur Année de publication : 1992 Article en page(s) : p. 16-19 Note générale : D'après : " Moins de 18 ans, vos droits " de Pierre Lenoël Langues : Français (fre) Résumé : Examens et demande de copies; fraude aux examens; les procédures disciplinaires dans les collèges et lycées; secret de délibération Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22142 [article] Droit scolaire en France [texte imprimé] / Pierre Lenoël, Collaborateur . - 1992 . - p. 16-19. D'après : " Moins de 18 ans, vos droits " de Pierre Lenoël Langues : Français (fre) in Le JDJ / Journal du droit des jeunes > 112 (1992) . - p. 16-19 Résumé : Examens et demande de copies; fraude aux examens; les procédures disciplinaires dans les collèges et lycées; secret de délibération Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22142

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Les associations de jeunes / Frédérique Bredin in Le JDJ / Journal du droit des jeunes, 112 (1992)

Public ISBD [article]  inLe JDJ / Journal du droit des jeunes > 112 (1992) . - p. 7-15 Titre : Les associations de jeunes : avant-projet de loi du 17 octobre 1991 Type de document : texte imprimé Auteurs : Frédérique Bredin, Collaborateur ; Philippe-Henri Dutheil, Collaborateur ; Yves Mayaud, Collaborateur Année de publication : 1992 Article en page(s) : p. 7-15 Langues : Français (fre) Résumé : pré-majorité associative; avant-projet de loi relatif aux associations de jeunes ;l'exercice de l'autorité parentale modulé; associations de mineurs et activité commerciale Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22222 [article] Les associations de jeunes : avant-projet de loi du 17 octobre 1991 [texte imprimé] / Frédérique Bredin, Collaborateur ; Philippe-Henri Dutheil, Collaborateur ; Yves Mayaud, Collaborateur . - 1992 . - p. 7-15. Langues : Français (fre) in Le JDJ / Journal du droit des jeunes > 112 (1992) . - p. 7-15 Résumé : pré-majorité associative; avant-projet de loi relatif aux associations de jeunes ;l'exercice de l'autorité parentale modulé; associations de mineurs et activité commerciale Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22222

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Vers un droit de l'enfance européen / Jean-Pierre Rosenczveig in Le JDJ / Journal du droit des jeunes, 112 (1992)

Public ISBD [article]  inLe JDJ / Journal du droit des jeunes > 112 (1992) . - p. 1-3 Titre : Vers un droit de l'enfance européen Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre Rosenczveig, Collaborateur Année de publication : 1992 Article en page(s) : p. 1-3 Langues : Français (fre) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22286 [article] Vers un droit de l'enfance européen [texte imprimé] / Jean-Pierre Rosenczveig, Collaborateur . - 1992 . - p. 1-3. Langues : Français (fre) in Le JDJ / Journal du droit des jeunes > 112 (1992) . - p. 1-3 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22286

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