[article] 
inKinésithérapie, la revue > 169 (janvier 2016) . - p. 36-38

Titre :	Plainte au pénal contre un kinésithérapeute pour atteinte involontaire à l’intégrité physique et/ou psychique
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Corinne Latruffe ; Marie-Françoise Duffrin
Année de publication :	2016
Article en page(s) :	p. 36-38
Langues :	Français (fre)
Mots-clés :	Kinésithérapeute  Plainte  Malade  Responsabilité  Sanction pénale  Causalité directe et indirecte  Faute  Infraction  Procédure non contradictoire  Responsabilité pénale  Sanction
Résumé :	Cet article est issu d’une présentation de Madame Coralie Ambroise-Casterot, Agrégée des facultés de droit, Chef du Département Recherche et Documentation de l’ENM (École Nationale de la Magistrature) de Bordeaux, lors du XIIIe congrès de la CNKE du 4 octobre 2014 à l’ENM de Bordeaux sur le thème : « Les responsabilités du kinésithérapeute : faute et conséquences ».
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=42233

[article] Plainte au pénal contre un kinésithérapeute pour atteinte involontaire à l’intégrité physique et/ou psychique [texte imprimé] / Corinne Latruffe ; Marie-Françoise Duffrin . - 2016 . - p. 36-38.
Langues : Français (fre)
in Kinésithérapie, la revue > 169 (janvier 2016) . - p. 36-38

Mots-clés :	Kinésithérapeute  Plainte  Malade  Responsabilité  Sanction pénale  Causalité directe et indirecte  Faute  Infraction  Procédure non contradictoire  Responsabilité pénale  Sanction
Résumé :	Cet article est issu d’une présentation de Madame Coralie Ambroise-Casterot, Agrégée des facultés de droit, Chef du Département Recherche et Documentation de l’ENM (École Nationale de la Magistrature) de Bordeaux, lors du XIIIe congrès de la CNKE du 4 octobre 2014 à l’ENM de Bordeaux sur le thème : « Les responsabilités du kinésithérapeute : faute et conséquences ».
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