Plainte contre un kinésithérapeute: l’analyse de la défense / Marie-Françoise Duffrin in Kinésithérapie, la revue, 167 (Novembre 2015)

Public ISBD [article]  inKinésithérapie, la revue > 167 (Novembre 2015) . - p.10-13 Titre : Plainte contre un kinésithérapeute: l’analyse de la défense Titre original : Complaint against a physiotherapist: Analysis of the defence Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Françoise Duffrin, Auteur ; Corinne Latruffe, Auteur Année de publication : 2015 Article en page(s) : p.10-13 Langues : Français (fre) Mots-clés : Causes d’exonération  Délit involontaire  Déontologie  Dommage  Faute  Lien de causalité  Manquement  Procédure disciplinaire  Sanctions disciplinaires Résumé : Cet article est issu d’une présentation de Maître Gilles PEYCELON, Avocat au barreau de Saint-Étienne, lors du XIIIe congrès de la CNKE du 4 octobre 2014 à l’ENM (École Nationale de la Magistrature) de Bordeaux sur le thème: «Les responsabilités du kinésithérapeute: faute et conséquences». Niveau de preuve N/A. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=40463 [article] Plainte contre un kinésithérapeute: l’analyse de la défense = Complaint against a physiotherapist: Analysis of the defence [texte imprimé] / Marie-Françoise Duffrin, Auteur ; Corinne Latruffe, Auteur . - 2015 . - p.10-13. Langues : Français (fre) in Kinésithérapie, la revue > 167 (Novembre 2015) . - p.10-13 Mots-clés : Causes d’exonération  Délit involontaire  Déontologie  Dommage  Faute  Lien de causalité  Manquement  Procédure disciplinaire  Sanctions disciplinaires Résumé : Cet article est issu d’une présentation de Maître Gilles PEYCELON, Avocat au barreau de Saint-Étienne, lors du XIIIe congrès de la CNKE du 4 octobre 2014 à l’ENM (École Nationale de la Magistrature) de Bordeaux sur le thème: «Les responsabilités du kinésithérapeute: faute et conséquences». Niveau de preuve N/A. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=40463

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Plainte au pénal contre un kinésithérapeute pour atteinte involontaire à l’intégrité physique et/ou psychique / Corinne Latruffe in Kinésithérapie, la revue, 169 (janvier 2016)

Public ISBD [article]  inKinésithérapie, la revue > 169 (janvier 2016) . - p. 36-38 Titre : Plainte au pénal contre un kinésithérapeute pour atteinte involontaire à l’intégrité physique et/ou psychique Type de document : texte imprimé Auteurs : Corinne Latruffe ; Marie-Françoise Duffrin Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 36-38 Langues : Français (fre) Mots-clés : Kinésithérapeute  Plainte  Malade  Responsabilité  Sanction pénale  Causalité directe et indirecte  Faute  Infraction  Procédure non contradictoire  Responsabilité pénale  Sanction Résumé : Cet article est issu d’une présentation de Madame Coralie Ambroise-Casterot, Agrégée des facultés de droit, Chef du Département Recherche et Documentation de l’ENM (École Nationale de la Magistrature) de Bordeaux, lors du XIIIe congrès de la CNKE du 4 octobre 2014 à l’ENM de Bordeaux sur le thème : « Les responsabilités du kinésithérapeute : faute et conséquences ». Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=42233 [article] Plainte au pénal contre un kinésithérapeute pour atteinte involontaire à l’intégrité physique et/ou psychique [texte imprimé] / Corinne Latruffe ; Marie-Françoise Duffrin . - 2016 . - p. 36-38. Langues : Français (fre) in Kinésithérapie, la revue > 169 (janvier 2016) . - p. 36-38 Mots-clés : Kinésithérapeute  Plainte  Malade  Responsabilité  Sanction pénale  Causalité directe et indirecte  Faute  Infraction  Procédure non contradictoire  Responsabilité pénale  Sanction Résumé : Cet article est issu d’une présentation de Madame Coralie Ambroise-Casterot, Agrégée des facultés de droit, Chef du Département Recherche et Documentation de l’ENM (École Nationale de la Magistrature) de Bordeaux, lors du XIIIe congrès de la CNKE du 4 octobre 2014 à l’ENM de Bordeaux sur le thème : « Les responsabilités du kinésithérapeute : faute et conséquences ». Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=42233

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Les points d’appui de la décision du juge et la détermination de la solution du litige aux plans civil et pénal / Corinne Latruffe in Kinésithérapie, la revue, 183 (Mars 2017)

Public ISBD [article]  inKinésithérapie, la revue > 183 (Mars 2017) . - p. 18-24 Titre : Les points d’appui de la décision du juge et la détermination de la solution du litige aux plans civil et pénal Type de document : texte imprimé Auteurs : Corinne Latruffe ; Marie-Françoise Duffrin Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 18-24 Langues : Français (fre) Mots-clés : Démarche expertale  Solution du litige  Syllogisme judiciaire  Législation  Kinésithérapie  France Résumé : Cet article est issu d’une présentation de Monsieur Raoul Carbonaro, Président du TGI de Chaumont (52), lors du XIIIe congrès de la CNKE : « Les responsabilités du kinésithérapeute : faute et conséquences » (4 octobre 2014 à l’École Nationale de la Magistrature de Bordeaux). Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=48198 [article] Les points d’appui de la décision du juge et la détermination de la solution du litige aux plans civil et pénal [texte imprimé] / Corinne Latruffe ; Marie-Françoise Duffrin . - 2017 . - p. 18-24. Langues : Français (fre) in Kinésithérapie, la revue > 183 (Mars 2017) . - p. 18-24 Mots-clés : Démarche expertale  Solution du litige  Syllogisme judiciaire  Législation  Kinésithérapie  France Résumé : Cet article est issu d’une présentation de Monsieur Raoul Carbonaro, Président du TGI de Chaumont (52), lors du XIIIe congrès de la CNKE : « Les responsabilités du kinésithérapeute : faute et conséquences » (4 octobre 2014 à l’École Nationale de la Magistrature de Bordeaux). Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=48198

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Quelle urgence en kinésithérapie ? / Raoul Carbonaro in Kinésithérapie, la revue, 191 (novembre 2017)

Public ISBD [article]  inKinésithérapie, la revue > 191 (novembre 2017) . - p. 26-30 Titre : Quelle urgence en kinésithérapie ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Raoul Carbonaro, Auteur ; Corinne Latruffe, Auteur Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 26-30 Langues : Français (fre) Mots-clés : Urgence hospitalière  Code santé publique  Exercice illégal médecine  Délégation soins  Auxiliaire médical  Auxiliaire médical,Délégation,Exercice illégal,Monopole médical,Urgence Résumé : La modification de l’article L. 4321-1 du Code de la Santé Publique semble nous ouvrir le champ sur un accès direct et une première intention dans le cadre de l’urgence. Cependant, les nombreux flous juridiques persistant dans les textes appellent à la prudence lorsqu’un masseur-kinésithérapeute est amené à intervenir dans ce cadre. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=53850 [article] Quelle urgence en kinésithérapie ? [texte imprimé] / Raoul Carbonaro, Auteur ; Corinne Latruffe, Auteur . - 2017 . - p. 26-30. Langues : Français (fre) in Kinésithérapie, la revue > 191 (novembre 2017) . - p. 26-30 Mots-clés : Urgence hospitalière  Code santé publique  Exercice illégal médecine  Délégation soins  Auxiliaire médical  Auxiliaire médical,Délégation,Exercice illégal,Monopole médical,Urgence Résumé : La modification de l’article L. 4321-1 du Code de la Santé Publique semble nous ouvrir le champ sur un accès direct et une première intention dans le cadre de l’urgence. Cependant, les nombreux flous juridiques persistant dans les textes appellent à la prudence lorsqu’un masseur-kinésithérapeute est amené à intervenir dans ce cadre. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=53850

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Le rapport du kinésithérapeute expert : la clé d’une indemnisation juste pour la victime : étude du cas « Martine » / Corinne Latruffe in Kinésithérapie, la revue, 178 (Octobre 2016)

Public ISBD [article]  inKinésithérapie, la revue > 178 (Octobre 2016) . - p. 29-34 Titre : Le rapport du kinésithérapeute expert : la clé d’une indemnisation juste pour la victime : étude du cas « Martine » Type de document : texte imprimé Auteurs : Corinne Latruffe, Auteur Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 29-34 Langues : Français (fre) Mots-clés : PREJUDICE  KINESITHERAPIE  DROIT  EXPERTISE  INDEMNISATION Résumé : Cet article est issu d’une présentation de Maître Marie Mescam, avocat au barreau de Bordeaux, lors du XIIIe Congrès de la CNKE du 4 octobre 2014 à l’École nationale de la magistrature (ENM) de Bordeaux sur le thème : « Les responsabilités du kinésithérapeute : faute et conséquences ». Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=46286 [article] Le rapport du kinésithérapeute expert : la clé d’une indemnisation juste pour la victime : étude du cas « Martine » [texte imprimé] / Corinne Latruffe, Auteur . - 2016 . - p. 29-34. Langues : Français (fre) in Kinésithérapie, la revue > 178 (Octobre 2016) . - p. 29-34 Mots-clés : PREJUDICE  KINESITHERAPIE  DROIT  EXPERTISE  INDEMNISATION Résumé : Cet article est issu d’une présentation de Maître Marie Mescam, avocat au barreau de Bordeaux, lors du XIIIe Congrès de la CNKE du 4 octobre 2014 à l’École nationale de la magistrature (ENM) de Bordeaux sur le thème : « Les responsabilités du kinésithérapeute : faute et conséquences ». Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=46286

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