Plainte contre un kinésithérapeute: l’analyse de la défense / Marie-Françoise Duffrin in Kinésithérapie, la revue, 167 (Novembre 2015)

Public ISBD [article]  inKinésithérapie, la revue > 167 (Novembre 2015) . - p.10-13 Titre : Plainte contre un kinésithérapeute: l’analyse de la défense Titre original : Complaint against a physiotherapist: Analysis of the defence Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Françoise Duffrin, Auteur ; Corinne Latruffe, Auteur Année de publication : 2015 Article en page(s) : p.10-13 Langues : Français (fre) Mots-clés : Causes d’exonération  Délit involontaire  Déontologie  Dommage  Faute  Lien de causalité  Manquement  Procédure disciplinaire  Sanctions disciplinaires Résumé : Cet article est issu d’une présentation de Maître Gilles PEYCELON, Avocat au barreau de Saint-Étienne, lors du XIIIe congrès de la CNKE du 4 octobre 2014 à l’ENM (École Nationale de la Magistrature) de Bordeaux sur le thème: «Les responsabilités du kinésithérapeute: faute et conséquences». Niveau de preuve N/A. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=40463 [article] Plainte contre un kinésithérapeute: l’analyse de la défense = Complaint against a physiotherapist: Analysis of the defence [texte imprimé] / Marie-Françoise Duffrin, Auteur ; Corinne Latruffe, Auteur . - 2015 . - p.10-13. Langues : Français (fre) in Kinésithérapie, la revue > 167 (Novembre 2015) . - p.10-13 Mots-clés : Causes d’exonération  Délit involontaire  Déontologie  Dommage  Faute  Lien de causalité  Manquement  Procédure disciplinaire  Sanctions disciplinaires Résumé : Cet article est issu d’une présentation de Maître Gilles PEYCELON, Avocat au barreau de Saint-Étienne, lors du XIIIe congrès de la CNKE du 4 octobre 2014 à l’ENM (École Nationale de la Magistrature) de Bordeaux sur le thème: «Les responsabilités du kinésithérapeute: faute et conséquences». Niveau de preuve N/A. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=40463

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Plainte au pénal contre un kinésithérapeute pour atteinte involontaire à l’intégrité physique et/ou psychique / Corinne Latruffe in Kinésithérapie, la revue, 169 (janvier 2016)

Public ISBD [article]  inKinésithérapie, la revue > 169 (janvier 2016) . - p. 36-38 Titre : Plainte au pénal contre un kinésithérapeute pour atteinte involontaire à l’intégrité physique et/ou psychique Type de document : texte imprimé Auteurs : Corinne Latruffe ; Marie-Françoise Duffrin Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 36-38 Langues : Français (fre) Mots-clés : Kinésithérapeute  Plainte  Malade  Responsabilité  Sanction pénale  Causalité directe et indirecte  Faute  Infraction  Procédure non contradictoire  Responsabilité pénale  Sanction Résumé : Cet article est issu d’une présentation de Madame Coralie Ambroise-Casterot, Agrégée des facultés de droit, Chef du Département Recherche et Documentation de l’ENM (École Nationale de la Magistrature) de Bordeaux, lors du XIIIe congrès de la CNKE du 4 octobre 2014 à l’ENM de Bordeaux sur le thème : « Les responsabilités du kinésithérapeute : faute et conséquences ». Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=42233 [article] Plainte au pénal contre un kinésithérapeute pour atteinte involontaire à l’intégrité physique et/ou psychique [texte imprimé] / Corinne Latruffe ; Marie-Françoise Duffrin . - 2016 . - p. 36-38. Langues : Français (fre) in Kinésithérapie, la revue > 169 (janvier 2016) . - p. 36-38 Mots-clés : Kinésithérapeute  Plainte  Malade  Responsabilité  Sanction pénale  Causalité directe et indirecte  Faute  Infraction  Procédure non contradictoire  Responsabilité pénale  Sanction Résumé : Cet article est issu d’une présentation de Madame Coralie Ambroise-Casterot, Agrégée des facultés de droit, Chef du Département Recherche et Documentation de l’ENM (École Nationale de la Magistrature) de Bordeaux, lors du XIIIe congrès de la CNKE du 4 octobre 2014 à l’ENM de Bordeaux sur le thème : « Les responsabilités du kinésithérapeute : faute et conséquences ». Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=42233

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Les points d’appui de la décision du juge et la détermination de la solution du litige aux plans civil et pénal / Corinne Latruffe in Kinésithérapie, la revue, 183 (Mars 2017)

Public ISBD [article]  inKinésithérapie, la revue > 183 (Mars 2017) . - p. 18-24 Titre : Les points d’appui de la décision du juge et la détermination de la solution du litige aux plans civil et pénal Type de document : texte imprimé Auteurs : Corinne Latruffe ; Marie-Françoise Duffrin Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 18-24 Langues : Français (fre) Mots-clés : Démarche expertale  Solution du litige  Syllogisme judiciaire  Législation  Kinésithérapie  France Résumé : Cet article est issu d’une présentation de Monsieur Raoul Carbonaro, Président du TGI de Chaumont (52), lors du XIIIe congrès de la CNKE : « Les responsabilités du kinésithérapeute : faute et conséquences » (4 octobre 2014 à l’École Nationale de la Magistrature de Bordeaux). Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=48198 [article] Les points d’appui de la décision du juge et la détermination de la solution du litige aux plans civil et pénal [texte imprimé] / Corinne Latruffe ; Marie-Françoise Duffrin . - 2017 . - p. 18-24. Langues : Français (fre) in Kinésithérapie, la revue > 183 (Mars 2017) . - p. 18-24 Mots-clés : Démarche expertale  Solution du litige  Syllogisme judiciaire  Législation  Kinésithérapie  France Résumé : Cet article est issu d’une présentation de Monsieur Raoul Carbonaro, Président du TGI de Chaumont (52), lors du XIIIe congrès de la CNKE : « Les responsabilités du kinésithérapeute : faute et conséquences » (4 octobre 2014 à l’École Nationale de la Magistrature de Bordeaux). Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=48198

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