Centre de documentation HELHa Cardijn Louvain-la-Neuve
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Auteur Roos M. |
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Aperçu de la jurisprudence en matière d'allocations familiales 1998-2003 / H. Hermans in Revue belge de sécurité sociale, 4 (4è trim 2003)
[article]
Titre : Aperçu de la jurisprudence en matière d'allocations familiales 1998-2003 Type de document : texte imprimé Auteurs : H. Hermans, Auteur ; Princen F., Auteur ; Roos M., Auteur Editeur : Bruxelles : Service Public Federal Securite Sociale Année de publication : 2003 Article en page(s) : pp. 1235-1280 Note générale : HERMANS H., Princen F., Roos M. Langues : Français (fre) Catégories : Cardijn
Jurisprudence # Justice
TS
Allocations familialesMots-clés : Allocations familiales Justice Jurisprudence Résumé : Le secteur des allocations familiales n'est pas le secteur qui apparaît le plus dans la jurisprudence publiée. Vous trouverez dans cet article quelques chiffres pour vous donner une idée des domaines concernés par les litiges. En ligne : https://socialsecurity.belgium.be/sites/default/files/rbss-04-2003-fr.pdf Format de la ressource électronique : Permalink : http://cdocs.helha.be/pmblln/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=10754
in Revue belge de sécurité sociale > 4 (4è trim 2003) . - pp. 1235-1280[article] Aperçu de la jurisprudence en matière d'allocations familiales 1998-2003 [texte imprimé] / H. Hermans, Auteur ; Princen F., Auteur ; Roos M., Auteur . - Bruxelles : Service Public Federal Securite Sociale, 2003 . - pp. 1235-1280.
HERMANS H., Princen F., Roos M.
Langues : Français (fre)
in Revue belge de sécurité sociale > 4 (4è trim 2003) . - pp. 1235-1280
Catégories : Cardijn
Jurisprudence # Justice
TS
Allocations familialesMots-clés : Allocations familiales Justice Jurisprudence Résumé : Le secteur des allocations familiales n'est pas le secteur qui apparaît le plus dans la jurisprudence publiée. Vous trouverez dans cet article quelques chiffres pour vous donner une idée des domaines concernés par les litiges. En ligne : https://socialsecurity.belgium.be/sites/default/files/rbss-04-2003-fr.pdf Format de la ressource électronique : Permalink : http://cdocs.helha.be/pmblln/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=10754 Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Section Disponibilité PER RBS 4 (2003) Périodique Centre de documentation HELHa Cardijn LLN Réserve Périodiques Disponible