Le bail dit de "courte durée" / Didier Joly in Memo des droits quotidiens, 25 (Septembre 2008)

Public ISBD [article]  inMemo des droits quotidiens > 25 (Septembre 2008) . - pp. 2-8 Titre : Le bail dit de "courte durée" Type de document : texte imprimé Auteurs : Didier Joly, Auteur Année de publication : 2008 Article en page(s) : pp. 2-8 Langues : Français (fre) Catégories : Cardijn Législation TS Logement Mots-clés : Location Résumé : "Parmi les dispositions du Code civil réglant les baux de résidence principale, la partie consacrée à la durée est certainement l'une des plus compliquées à comprendre et surtout à exposer. Que dire alors de cette sous-partie que constituent les baux dits de "courte durée"?" Permalink : http://cdocs.helha.be/pmblln/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=13948 [article] Le bail dit de "courte durée" [texte imprimé] / Didier Joly, Auteur . - 2008 . - pp. 2-8. Langues : Français (fre) in Memo des droits quotidiens > 25 (Septembre 2008) . - pp. 2-8 Catégories : Cardijn Législation TS Logement Mots-clés : Location Résumé : "Parmi les dispositions du Code civil réglant les baux de résidence principale, la partie consacrée à la durée est certainement l'une des plus compliquées à comprendre et surtout à exposer. Que dire alors de cette sous-partie que constituent les baux dits de "courte durée"?" Permalink : http://cdocs.helha.be/pmblln/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=13948

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Le bail face au Code bruxellois du logement / Didier Joly in Memo des droits quotidiens, 31 (Mars 2009)

Public ISBD [article]  inMemo des droits quotidiens > 31 (Mars 2009) . - pp. 2-7 Titre : Le bail face au Code bruxellois du logement Type de document : texte imprimé Auteurs : Didier Joly, Auteur Année de publication : 2009 Article en page(s) : pp. 2-7 Langues : Français (fre) Catégories : Cardijn Législation TS Logement Mots-clés : Location Permalink : http://cdocs.helha.be/pmblln/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=13959 [article] Le bail face au Code bruxellois du logement [texte imprimé] / Didier Joly, Auteur . - 2009 . - pp. 2-7. Langues : Français (fre) in Memo des droits quotidiens > 31 (Mars 2009) . - pp. 2-7 Catégories : Cardijn Législation TS Logement Mots-clés : Location Permalink : http://cdocs.helha.be/pmblln/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=13959

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Bail à loyer : la portée d'une "clause maffieuse" / Didier Joly in Memo, 432 (octobre 2002)

Public ISBD [article]  inMemo > 432 (octobre 2002) . - pp. 5-6 Titre : Bail à loyer : la portée d'une "clause maffieuse" Type de document : texte imprimé Auteurs : Didier Joly, Auteur Editeur : BRUXELLES : Solidarités nouvelles asbl Année de publication : 2002 Article en page(s) : pp. 5-6 Note générale : Fiche juridique Langues : Français (fre) Résumé : Peut-on, dans un contrat de bail écrit, limiter ou restreindre le droit à la jouissance paisible du bien par le preneur? tel est, en substance, la question que nous voudrions poser dans cet article. Pour ce faire, nous partirons d'une disposition contractuelle que nous ne pouvons appelée autrement qu'une "clause maffieuse". Permalink : http://cdocs.helha.be/pmblln/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=8533 [article] Bail à loyer : la portée d'une "clause maffieuse" [texte imprimé] / Didier Joly, Auteur . - BRUXELLES : Solidarités nouvelles asbl, 2002 . - pp. 5-6. Fiche juridique Langues : Français (fre) in Memo > 432 (octobre 2002) . - pp. 5-6 Résumé : Peut-on, dans un contrat de bail écrit, limiter ou restreindre le droit à la jouissance paisible du bien par le preneur? tel est, en substance, la question que nous voudrions poser dans cet article. Pour ce faire, nous partirons d'une disposition contractuelle que nous ne pouvons appelée autrement qu'une "clause maffieuse". Permalink : http://cdocs.helha.be/pmblln/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=8533

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Bail de résidence principale : peut-on partir avant la fin d'un préavis? (le contre-préavis) / Didier Joly in Memo, 447 (juin 2003)

Public ISBD [article]  inMemo > 447 (juin 2003) . - pp. 5-7 Titre : Bail de résidence principale : peut-on partir avant la fin d'un préavis? (le contre-préavis) Type de document : texte imprimé Auteurs : Didier Joly, Auteur Editeur : BRUXELLES : Solidarités nouvelles asbl Année de publication : 2003 Article en page(s) : pp. 5-7 Langues : Français (fre) Catégories : Cardijn Loi TS Logement Mots-clés : Logement  Loi Résumé : "Lorsqu'un locataire reçoit un préavis de la part de son bailleur, peut-il quitter le bien loué quand bon lui semble ou doit-il impérativement attendre la fin du préavis? Précisons que nous situerons notre propos dans le cadre des dispositions particulières du Code civil réglant les baux relatifs à la résidence principale du preneur." Permalink : http://cdocs.helha.be/pmblln/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=9842 [article] Bail de résidence principale : peut-on partir avant la fin d'un préavis? (le contre-préavis) [texte imprimé] / Didier Joly, Auteur . - BRUXELLES : Solidarités nouvelles asbl, 2003 . - pp. 5-7. Langues : Français (fre) in Memo > 447 (juin 2003) . - pp. 5-7 Catégories : Cardijn Loi TS Logement Mots-clés : Logement  Loi Résumé : "Lorsqu'un locataire reçoit un préavis de la part de son bailleur, peut-il quitter le bien loué quand bon lui semble ou doit-il impérativement attendre la fin du préavis? Précisons que nous situerons notre propos dans le cadre des dispositions particulières du Code civil réglant les baux relatifs à la résidence principale du preneur." Permalink : http://cdocs.helha.be/pmblln/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=9842

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La conclusion d'un nouveau bail : à quoi le locataire doit-il faire attention? / Didier Joly in Memo des droits quotidiens, 21 (Mai 2008)

Public ISBD [article]  inMemo des droits quotidiens > 21 (Mai 2008) . - pp. 8-14 Titre : La conclusion d'un nouveau bail : à quoi le locataire doit-il faire attention? Type de document : texte imprimé Auteurs : Didier Joly, Auteur Année de publication : 2008 Article en page(s) : pp. 8-14 Langues : Français (fre) Catégories : Cardijn Droit Permalink : http://cdocs.helha.be/pmblln/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=13941 [article] La conclusion d'un nouveau bail : à quoi le locataire doit-il faire attention? [texte imprimé] / Didier Joly, Auteur . - 2008 . - pp. 8-14. Langues : Français (fre) in Memo des droits quotidiens > 21 (Mai 2008) . - pp. 8-14 Catégories : Cardijn Droit Permalink : http://cdocs.helha.be/pmblln/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=13941

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La "date certaine"d'un bail et le décès de l'une des parties / Didier Joly in Memo, 460 (fév 2004)

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La fin de bail / Didier Joly in Memo des droits quotidiens, 37 (Septembre 2009)

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Indexation des loyers : quand et comment faire? / Didier Joly in Memo, 438 (jan 2003)

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Le logement à Bruxelles : les raisons juridiques d'une catastrophe en cours! / Didier Joly in Memo, 452 (oct 2003)

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Peut-on ne pas payer son loyer? (à propos de l'exception d'inexécution) / Didier Joly in Memo, 454 (nov 2003)

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Peut-on ne pas payer son loyer? : à propos de l'exception d'inexécution / Didier Joly in Memo des droits quotidiens, 44 (Avril 2010)

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La portée d'une clause d'un bail écrit : de deux choses l'une / Didier Joly in Memo, 444-445 (avril-mai 2003)

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Qu'en est-il des baux conclus avant le 28 février 1991? / Didier Joly in Memo, 441 (mars 2003)

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Résidence principale : la prorogation d'un bail de "courte durée" / Didier Joly in Memo, 450 (juillet 2003)

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