| Titre : |
La preuve en droit pénal |
| Titre original : |
Bewijs in strafzaken |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Union Belgo-Luxembourgeoise de Droit Pénal, Editeur scientifique ; Adrien Masset ; Jean-Pol Beauthier ; Philip Traest ; Gert Vermeulen ; Daniel Flore |
| Editeur : |
Bruxelles : La charte |
| Année de publication : |
2011 |
| Collection : |
Les dossiers de la revue de droit pénal et de criminologie num. 18 |
| Importance : |
119 p. |
| Format : |
24 cm |
| Langues : |
Français (fre) |
| Catégories : |
TS
Preuve (droit pénal)
|
| Index. décimale : |
JU1 Criminologie / Droit pénal |
| Résumé : |
"La preuve en droit pénal est au cœur du procès pénal. Elle doit guider le travail policier, être appréhendée par l'accusation, retenir l'attention de la défense et constituer le noyau dur du délibéré du juge pénal.
Les actes du colloque tenu à Bruxelles le 27 septembre 2011, sous l'égide de l'Union belgo-luxembourgeoise de droit pénal, se sont intéressés aux aspects les plus récents de la problématique de la preuve en matière pénale.
Depuis près de dix années, a été abandonné le principe de l'écartement des preuves recueillies de manière illégale ou irrégulière : il importe de faire le bilan de l'application jurisprudentielle de cette nouvelle réalité, alors que, dans une autre contribution, il faut réaffirmer les principes du doute raisonnable, par abandon de l'intime conviction, à la lumière des principes de la liberté des preuves et de leur libre appréciation.
La preuve en matière pénale découle souvent de constatations scientifiques : le rôle de la médecine légale est à cet égard important, spécialement sous les critères d'excellence imposés par ce qu'il est convenu d'appeler la médecine factuelle. Mais la preuve scientifique en matière pénale doit être accueillie de manière réfléchie : une étude européenne a permis de mettre en exergue les limites de cette preuve scientifique, limites que tout praticien de l'expertise judiciaire, tout avocat, tout procureur et tout juge pénal devraient avoir intégrées.
Nombre d'affaires pénales connaissent aussi un élément d'extranéité et, au travers de deux contributions, il est réfléchi sur le droit actuel et sur le droit de demain de la preuve en matière pénale au niveau européen.
C'est donc au travers de six excellentes contributions, certaines en français d'autres en néerlandais, que l'actualité de la preuve pénale est examinée, sur le plan national, européen, tant juridique que scientifique." |
| Note de contenu : |
Sommaire
Les preuves illégales et irrégulières en matière pénale: 8 ans d'application du test Antigone (A. Masset) / L'apport de la médecine factuelle dans la recherche de la preuve en médecine d'expertise (J.-P. Beauthier) / Hard bewijs: wanneer is de rechter overtuigd ? (P. Traest) / Vrij verkeer van bewijs in de EU (G. Vermeulen) / Une décision d'enquête européenne en matière pénale (D. Flore) |
| Permalink : |
http://cdocs.helha.be/pmblln/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=34260 |
La preuve en droit pénal = Bewijs in strafzaken [texte imprimé] / Union Belgo-Luxembourgeoise de Droit Pénal, Editeur scientifique ; Adrien Masset ; Jean-Pol Beauthier ; Philip Traest ; Gert Vermeulen ; Daniel Flore . - Bruxelles : La charte, 2011 . - 119 p. ; 24 cm. - ( Les dossiers de la revue de droit pénal et de criminologie; 18) . Langues : Français ( fre)
| Catégories : |
TS
Preuve (droit pénal)
|
| Index. décimale : |
JU1 Criminologie / Droit pénal |
| Résumé : |
"La preuve en droit pénal est au cœur du procès pénal. Elle doit guider le travail policier, être appréhendée par l'accusation, retenir l'attention de la défense et constituer le noyau dur du délibéré du juge pénal.
Les actes du colloque tenu à Bruxelles le 27 septembre 2011, sous l'égide de l'Union belgo-luxembourgeoise de droit pénal, se sont intéressés aux aspects les plus récents de la problématique de la preuve en matière pénale.
Depuis près de dix années, a été abandonné le principe de l'écartement des preuves recueillies de manière illégale ou irrégulière : il importe de faire le bilan de l'application jurisprudentielle de cette nouvelle réalité, alors que, dans une autre contribution, il faut réaffirmer les principes du doute raisonnable, par abandon de l'intime conviction, à la lumière des principes de la liberté des preuves et de leur libre appréciation.
La preuve en matière pénale découle souvent de constatations scientifiques : le rôle de la médecine légale est à cet égard important, spécialement sous les critères d'excellence imposés par ce qu'il est convenu d'appeler la médecine factuelle. Mais la preuve scientifique en matière pénale doit être accueillie de manière réfléchie : une étude européenne a permis de mettre en exergue les limites de cette preuve scientifique, limites que tout praticien de l'expertise judiciaire, tout avocat, tout procureur et tout juge pénal devraient avoir intégrées.
Nombre d'affaires pénales connaissent aussi un élément d'extranéité et, au travers de deux contributions, il est réfléchi sur le droit actuel et sur le droit de demain de la preuve en matière pénale au niveau européen.
C'est donc au travers de six excellentes contributions, certaines en français d'autres en néerlandais, que l'actualité de la preuve pénale est examinée, sur le plan national, européen, tant juridique que scientifique." |
| Note de contenu : |
Sommaire
Les preuves illégales et irrégulières en matière pénale: 8 ans d'application du test Antigone (A. Masset) / L'apport de la médecine factuelle dans la recherche de la preuve en médecine d'expertise (J.-P. Beauthier) / Hard bewijs: wanneer is de rechter overtuigd ? (P. Traest) / Vrij verkeer van bewijs in de EU (G. Vermeulen) / Une décision d'enquête européenne en matière pénale (D. Flore) |
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