Droit de la sécurité sociale / Jean-François Funck

Public ISBD Titre : Droit de la sécurité sociale Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-François Funck, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2006 Collection : Droit actuel, ISSN 0779-4606 Importance : 659 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-2068-0 Note générale : FUNCK Jean-François Langues : Français (fre) Catégories : TS Sécurité sociale Mots-clés : Sécurité sociale Index. décimale : TS1 CPAS / Sécurité sociale / Droit social Résumé : La sécurité sociale fait partie de notre quotidien. Elle est considérée comme un des piliers sur lesquels repose notre société. Et pourtant, les citoyens sont souvent perdus dans le dédale de sa réglementation. L’objectif de l’ouvrage est de présenter de manière claire les règles d’organisation de la sécurité sociale et les droits et obligations des assurés sociaux. Il s’ouvre sur une étude transversale des grands principes juridiques applicables à l’ensemble du système. Il examine ensuite, secteurs par secteurs, les trois grands régimes de la sécurité sociale (travailleurs salariés, travailleurs indépendants et agents des services publics) et les prestations des régimes non contributifs (revenu d’intégration, prestations pour personnes handicapées, etc.). L’étude ne se borne pas à une litanie de règles. Celles-ci sont illustrées par des exemples et par des indications sur les grandes orientations de la jurisprudence. Note de contenu : "Titre I. Introduction 1. Les caractéristiques du système belge de sécurité sociale / 2. Les caractéristiques du droit belge de la sécurité sociale / 3. Les grands principes de la procédure administrative et du contentieux / 4. Concepts communs / 5. Aspects internationaux Titre II. La sécurité sociale des travailleurs salariés 1. Organisation / 2. Concepts communs / 3. L’assurance contre le chômage / 4. L’assurance soins de santé et indemnités / 5. L’assurance contre les accidents du travail / 6. L’assurance contre les maladies professionnelles / 7. Les pensions de retraite et de survie / 8. Les allocations familiales Titre III. La sécurité sociale des travailleurs indépendants 1. Organisation / 2. Assurance soins de santé et indemnités / 3. Pensions de retraite et de survie / 4. Allocations familiales / 5. Assurance en cas de faillite Titre IV. La sécurité sociale des agents des services publics 1. Introduction / 2. Assurance-chômage / 3. Assurance soins de santé et indemnités / 4. Accidents du travail / 5. Maladies professionnelles / 6. Pensions de retraite et de survie / 7. Allocations familiales Titre V. Les régimes non contributifs 1. Caractéristiques / 2. Principes généraux / 3. Conditions communes / 4. Le droit à l’intégration sociale / 5. Les allocations pour personnes handicapées / 6. Les allocations familiales garanties / 7. La garantie de revenus aux personnes âgées / 8. Le droit à l’aide sociale" Permalink : http://cdocs.helha.be/pmblln/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5902 Droit de la sécurité sociale [texte imprimé] / Jean-François Funck, Auteur . - Bruxelles : Larcier, 2006 . - 659 p.. - (Droit actuel, ISSN 0779-4606) . ISBN : 978-2-8044-2068-0 FUNCK Jean-François Langues : Français (fre) Catégories : TS Sécurité sociale Mots-clés : Sécurité sociale Index. décimale : TS1 CPAS / Sécurité sociale / Droit social Résumé : La sécurité sociale fait partie de notre quotidien. Elle est considérée comme un des piliers sur lesquels repose notre société. Et pourtant, les citoyens sont souvent perdus dans le dédale de sa réglementation. L’objectif de l’ouvrage est de présenter de manière claire les règles d’organisation de la sécurité sociale et les droits et obligations des assurés sociaux. Il s’ouvre sur une étude transversale des grands principes juridiques applicables à l’ensemble du système. Il examine ensuite, secteurs par secteurs, les trois grands régimes de la sécurité sociale (travailleurs salariés, travailleurs indépendants et agents des services publics) et les prestations des régimes non contributifs (revenu d’intégration, prestations pour personnes handicapées, etc.). L’étude ne se borne pas à une litanie de règles. Celles-ci sont illustrées par des exemples et par des indications sur les grandes orientations de la jurisprudence. Note de contenu : "Titre I. Introduction 1. Les caractéristiques du système belge de sécurité sociale / 2. Les caractéristiques du droit belge de la sécurité sociale / 3. Les grands principes de la procédure administrative et du contentieux / 4. Concepts communs / 5. Aspects internationaux Titre II. La sécurité sociale des travailleurs salariés 1. Organisation / 2. Concepts communs / 3. L’assurance contre le chômage / 4. L’assurance soins de santé et indemnités / 5. L’assurance contre les accidents du travail / 6. L’assurance contre les maladies professionnelles / 7. Les pensions de retraite et de survie / 8. Les allocations familiales Titre III. La sécurité sociale des travailleurs indépendants 1. Organisation / 2. Assurance soins de santé et indemnités / 3. Pensions de retraite et de survie / 4. Allocations familiales / 5. Assurance en cas de faillite Titre IV. La sécurité sociale des agents des services publics 1. Introduction / 2. Assurance-chômage / 3. Assurance soins de santé et indemnités / 4. Accidents du travail / 5. Maladies professionnelles / 6. Pensions de retraite et de survie / 7. Allocations familiales Titre V. Les régimes non contributifs 1. Caractéristiques / 2. Principes généraux / 3. Conditions communes / 4. Le droit à l’intégration sociale / 5. Les allocations pour personnes handicapées / 6. Les allocations familiales garanties / 7. La garantie de revenus aux personnes âgées / 8. Le droit à l’aide sociale" Permalink : http://cdocs.helha.be/pmblln/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5902

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Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
TS1 FUN DR	Livre	Centre de documentation HELHa Cardijn LLN	Salle de lecture (Rayons thématiques)	Disponible

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