| Titre : |
Créez et gérez votre ASBL |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Pascal Hoedt, Auteur |
| Mention d'édition : |
2 |
| Editeur : |
Charleroi : Couleur Livres asbl |
| Année de publication : |
2004 |
| Collection : |
L'asbl en pratique |
| Importance : |
143 p. |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-87003-403-3 |
| Prix : |
17,7 |
| Note générale : |
HOEDT Pascal |
| Langues : |
Français (fre) |
| Catégories : |
Cardijn
Législation
TS
Associations
|
| Mots-clés : |
Association Législation |
| Index. décimale : |
OG7 ASBL / Non-marchand |
| Résumé : |
Ce premier titre, dont la présente édition a été entièrement revue et mise à jour suite à l'entrée en vigueur de la nouvelle législation sur les ASBL (loi du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 2 mai 2002), constitue tout d'abord une invitation à évaluer l'opportunité de structurer votre association en ASBL. Ensuite, par un jeu de questions et réponses, il vous expliquera de manière claire et précise les principaux aspects de la vie d'une ASBL (constitution, organes, donations, dissolution et liquidation, comptabilité, assurances, fiscalité). Il décrit le cadre légal de la personnalité morale de l'ASBL et propose, à l'aide d'exemples, de tuyaux et de modèles pratiques, tous les éléments favorisant son bon fonctionnement. |
| Note de contenu : |
1. Aperçu du monde des associations : ASBL, fondation, association internationale, section d'ASBL étrangère, association de fait, indivision / 2. Constitution d'une ASBL / 3. L'ASBL existe par ses membres / 4. L'assemblée générale / 5. Le conseil d'administration / 6. Mesures de publicité imposées aux ASBL / 7. La comptabilité d'une ASBL / 8. Dissolution, liquidation, nullité, fusion et scission d'une ASBL / 9. ASBL et fiscalité / 10. ASBL et les libéralités / 11. ASBL et assurances / Annexes. Modèles d'actes et de lettres |
| Permalink : |
http://cdocs.helha.be/pmblln/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5604 |
Créez et gérez votre ASBL [texte imprimé] / Pascal Hoedt, Auteur . - 2 . - Charleroi : Couleur Livres asbl, 2004 . - 143 p.. - ( L'asbl en pratique) . ISBN : 978-2-87003-403-3 : 17,7 HOEDT Pascal Langues : Français ( fre)
| Catégories : |
Cardijn
Législation
TS
Associations
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| Mots-clés : |
Association Législation |
| Index. décimale : |
OG7 ASBL / Non-marchand |
| Résumé : |
Ce premier titre, dont la présente édition a été entièrement revue et mise à jour suite à l'entrée en vigueur de la nouvelle législation sur les ASBL (loi du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 2 mai 2002), constitue tout d'abord une invitation à évaluer l'opportunité de structurer votre association en ASBL. Ensuite, par un jeu de questions et réponses, il vous expliquera de manière claire et précise les principaux aspects de la vie d'une ASBL (constitution, organes, donations, dissolution et liquidation, comptabilité, assurances, fiscalité). Il décrit le cadre légal de la personnalité morale de l'ASBL et propose, à l'aide d'exemples, de tuyaux et de modèles pratiques, tous les éléments favorisant son bon fonctionnement. |
| Note de contenu : |
1. Aperçu du monde des associations : ASBL, fondation, association internationale, section d'ASBL étrangère, association de fait, indivision / 2. Constitution d'une ASBL / 3. L'ASBL existe par ses membres / 4. L'assemblée générale / 5. Le conseil d'administration / 6. Mesures de publicité imposées aux ASBL / 7. La comptabilité d'une ASBL / 8. Dissolution, liquidation, nullité, fusion et scission d'une ASBL / 9. ASBL et fiscalité / 10. ASBL et les libéralités / 11. ASBL et assurances / Annexes. Modèles d'actes et de lettres |
| Permalink : |
http://cdocs.helha.be/pmblln/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5604 |
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