Les associations en Belgique : une analyse quantitative et qualitative du secteur / Michel Marée

Public ISBD Titre : Les associations en Belgique : une analyse quantitative et qualitative du secteur Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Marée, Auteur ; Caroline Gijselinckx, Auteur ; Maxime Loose, Auteur ; Julie Rijpens, Auteur ; Elke Franchois, Auteur Editeur : Bruxelles : Fondation Roi Baudouin Année de publication : 2008 Importance : 82 p. Format : 29,5 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87212-553-1 Langues : Français (fre) Catégories : TS Associations Index. décimale : OG7 ASBL / Non-marchand Résumé : "Le présent volume s'inscrit directement dans la continuité de la précédente étude sur les associations parue fin 2005. Il cherche à décrire pour un large public le secteur associatif dans son ensemble en lui apportant un double éclairage, quantitatif et qualitatif, sur base des dernières données disponibles. L'approche quantitative se décline en trois chapitres. Le quatrième chapitre, "Le baromètre du secteur associatif", constitue le versant qualitatif de la présente étude. Il décrit les résultats d'une enquête menée en 2007 auprès de 473 associations." Permalink : http://cdocs.helha.be/pmblln/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=13123 Les associations en Belgique : une analyse quantitative et qualitative du secteur [texte imprimé] / Michel Marée, Auteur ; Caroline Gijselinckx, Auteur ; Maxime Loose, Auteur ; Julie Rijpens, Auteur ; Elke Franchois, Auteur . - Bruxelles : Fondation Roi Baudouin, 2008 . - 82 p. ; 29,5 cm. ISBN : 978-2-87212-553-1 Langues : Français (fre) Catégories : TS Associations Index. décimale : OG7 ASBL / Non-marchand Résumé : "Le présent volume s'inscrit directement dans la continuité de la précédente étude sur les associations parue fin 2005. Il cherche à décrire pour un large public le secteur associatif dans son ensemble en lui apportant un double éclairage, quantitatif et qualitatif, sur base des dernières données disponibles. L'approche quantitative se décline en trois chapitres. Le quatrième chapitre, "Le baromètre du secteur associatif", constitue le versant qualitatif de la présente étude. Il décrit les résultats d'une enquête menée en 2007 auprès de 473 associations." Permalink : http://cdocs.helha.be/pmblln/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=13123

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Autonomie associative menacée : des défis et ambitions pour garantir nos libertés / FESEFA (Fédération des Employeurs des Secteurs de l'Education permanente et de la Formation des Adultes)

Public ISBD Titre : Autonomie associative menacée : des défis et ambitions pour garantir nos libertés Type de document : texte imprimé Auteurs : FESEFA (Fédération des Employeurs des Secteurs de l'Education permanente et de la Formation des Adultes) Editeur : Mons : Couleur Livres Année de publication : 2021 Importance : 1 vol. (180 p.) Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87003-915-1 Langues : Français (fre) Catégories : TS Associations Index. décimale : OG7 ASBL / Non-marchand Résumé : "Cette année célèbre en Belgique le centenaire de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, qui a notamment permis la création et le fonctionnement de milliers d’ASBL dans de nombreux secteurs d’activité, constituant pour partie le “secteur non marchand”. Avec l’arrivée du Code des Sociétés et Associations en 2019, la liberté associative constitutionnelle prend de nouvelles formes : plus d’ouverture au “marchand”, au “lucratif”, à la privatisation et ses risques de dérives. Face à des remises en question des principes de la liberté associative depuis plusieurs années, la FESEFA (Fédération des Employeurs des Secteurs de l’éducation permanente et de la Formation des Adultes)et ses membres ont réfléchi collectivement à la défense de ces principes essentiels de notre fonctionnement démocratique. C’est l’objectif de cette publication : réaffirmer l’importance de la relation État /citoyen.ne.s /corps intermédiaires, de la liberté organisationnelle associative, de donner toute sa place au secteur non marchand, afin d’organiser des services collectifs appropriés aux besoins des groupes et individus, notamment dans l’exercice de leurs droits. Cet ouvrage original s’articule autour d’une approche historico-critique, d’analyses de terrain, de témoignages diversifiés d’associations et d’apports académiques ; il s’adresse à celles et ceux qui s’investissent au sein d’associations essentielles au fonctionnement de notre société, aux pouvoirs publics et à la société civile." Note de contenu : Sommaire Partie 1. L'action associative : son histoire, ses évolutions, ses enjeux - 1. Les spécificités de l'action associative et de ses missions / 2. Les évolutions paradigmatiques de l'action associative et l'avènement d'un modèle semi-marchand / 3. Les enjeux transversaux au non marchand associatif : quelques freins mettant à mal l'autonomie de l'action associative Partie 2. Regards croisés sectoriels autour des enjeux traversant l'autonomie associative - 1. Défenses et illustrations de l'associatif au regard de différents champs d'action / 2. Les stratégies déployées par les associations à l'égard des contraintes qui pèsent sur leur autonomie / 3. Déconstruction de notions dominantes et redéfinition des enjeux Permalink : http://cdocs.helha.be/pmblln/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=33411 Autonomie associative menacée : des défis et ambitions pour garantir nos libertés [texte imprimé] / FESEFA (Fédération des Employeurs des Secteurs de l'Education permanente et de la Formation des Adultes) . - Mons : Couleur Livres, 2021 . - 1 vol. (180 p.) ; 22 cm. ISBN : 978-2-87003-915-1 Langues : Français (fre) Catégories : TS Associations Index. décimale : OG7 ASBL / Non-marchand Résumé : "Cette année célèbre en Belgique le centenaire de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, qui a notamment permis la création et le fonctionnement de milliers d’ASBL dans de nombreux secteurs d’activité, constituant pour partie le “secteur non marchand”. Avec l’arrivée du Code des Sociétés et Associations en 2019, la liberté associative constitutionnelle prend de nouvelles formes : plus d’ouverture au “marchand”, au “lucratif”, à la privatisation et ses risques de dérives. Face à des remises en question des principes de la liberté associative depuis plusieurs années, la FESEFA (Fédération des Employeurs des Secteurs de l’éducation permanente et de la Formation des Adultes)et ses membres ont réfléchi collectivement à la défense de ces principes essentiels de notre fonctionnement démocratique. C’est l’objectif de cette publication : réaffirmer l’importance de la relation État /citoyen.ne.s /corps intermédiaires, de la liberté organisationnelle associative, de donner toute sa place au secteur non marchand, afin d’organiser des services collectifs appropriés aux besoins des groupes et individus, notamment dans l’exercice de leurs droits. Cet ouvrage original s’articule autour d’une approche historico-critique, d’analyses de terrain, de témoignages diversifiés d’associations et d’apports académiques ; il s’adresse à celles et ceux qui s’investissent au sein d’associations essentielles au fonctionnement de notre société, aux pouvoirs publics et à la société civile." Note de contenu : Sommaire Partie 1. L'action associative : son histoire, ses évolutions, ses enjeux - 1. Les spécificités de l'action associative et de ses missions / 2. Les évolutions paradigmatiques de l'action associative et l'avènement d'un modèle semi-marchand / 3. Les enjeux transversaux au non marchand associatif : quelques freins mettant à mal l'autonomie de l'action associative Partie 2. Regards croisés sectoriels autour des enjeux traversant l'autonomie associative - 1. Défenses et illustrations de l'associatif au regard de différents champs d'action / 2. Les stratégies déployées par les associations à l'égard des contraintes qui pèsent sur leur autonomie / 3. Déconstruction de notions dominantes et redéfinition des enjeux Permalink : http://cdocs.helha.be/pmblln/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=33411

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La bonne gouvernance dans les ASBL / Michel Davagle

Public ISBD Titre : La bonne gouvernance dans les ASBL Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Davagle, Directeur de la recherche ; Sophie Adam, Auteur ; Albert Carton, Auteur ; Brigitte Duvieusart, Auteur ; Julie Rijpens, Auteur ; Michel Teller, Auteur ; Jacques Van de Graaf, Auteur ; Michel Coipel, Auteur ; Frédéric De Patoul, Auteur ; Nathalie Crutzen, Auteur ; Hughes Mouchamps, Auteur ; Isabelle Goos, Auteur ; André Drouguet, Auteur ; Fernand Maillard, Auteur ; André Buron, Auteur ; Véronique Sichem, Auteur ; Alexis Kestermans, Auteur ; Jacques Sepulchre, Auteur ; Georges Dutry, Auteur ; Marie-Paule Dellisse, Auteur ; Anne-Marie Dieu, Auteur Editeur : Liège [Belgique] : Edipro Année de publication : 2011 Collection : Les dossiers d'ASBL Actualités - Non-Marchand/Economie Sociale num. 12 Importance : 1 vol. (342 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87496-201-1 Catégories : TS Associations sans but lucratif # Management Index. décimale : OG7 ASBL / Non-marchand Note de contenu : Sommaire 1. La pertinence d'instaurer dans les ASBL des jalons de bonne gouvernance (S. Adam, A. Carton, B. Duvieusart, J. Rijpens, M. Teller, J. Van de Graaf) / 2. Une meilleure répartition des règles et outils juridiques pour assurer une bonne gouvernance des ASBL (M. Coipel, M. Davagle, Fr. De Patoul) / 3. Des outils permettant d'évaluer la bonne performance des ASBL (N. Crutzen, H. Mouchamps, I. Goos, A. Drouguet, F. Maillard) / 4. Gouvernance, but et pouvoir (J. Van de Graaf, A. Buron, V. Sichem, A. Kestermans, J. Sépulchre) / 5. Les articulations Assemblée générale – Conseil d'administration et Direction (F. Maillard, G. Dutry, M.-P. Dellisse) / 6. La prise en considération des intérêts des travailleurs bénévoles et salariés dans un souci de bonne gouvernance (A.-M. Dieu, M. Davagle) Permalink : http://cdocs.helha.be/pmblln/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=17015 La bonne gouvernance dans les ASBL [texte imprimé] / Michel Davagle, Directeur de la recherche ; Sophie Adam, Auteur ; Albert Carton, Auteur ; Brigitte Duvieusart, Auteur ; Julie Rijpens, Auteur ; Michel Teller, Auteur ; Jacques Van de Graaf, Auteur ; Michel Coipel, Auteur ; Frédéric De Patoul, Auteur ; Nathalie Crutzen, Auteur ; Hughes Mouchamps, Auteur ; Isabelle Goos, Auteur ; André Drouguet, Auteur ; Fernand Maillard, Auteur ; André Buron, Auteur ; Véronique Sichem, Auteur ; Alexis Kestermans, Auteur ; Jacques Sepulchre, Auteur ; Georges Dutry, Auteur ; Marie-Paule Dellisse, Auteur ; Anne-Marie Dieu, Auteur . - Liège (2, Esplanade de l'Europe, bte 5, 4020, Belgique) : Edipro, 2011 . - 1 vol. (342 p.) ; 21 cm. - (Les dossiers d'ASBL Actualités - Non-Marchand/Economie Sociale; 12) . ISBN : 978-2-87496-201-1 Catégories : TS Associations sans but lucratif # Management Index. décimale : OG7 ASBL / Non-marchand Note de contenu : Sommaire 1. La pertinence d'instaurer dans les ASBL des jalons de bonne gouvernance (S. Adam, A. Carton, B. Duvieusart, J. Rijpens, M. Teller, J. Van de Graaf) / 2. Une meilleure répartition des règles et outils juridiques pour assurer une bonne gouvernance des ASBL (M. Coipel, M. Davagle, Fr. De Patoul) / 3. Des outils permettant d'évaluer la bonne performance des ASBL (N. Crutzen, H. Mouchamps, I. Goos, A. Drouguet, F. Maillard) / 4. Gouvernance, but et pouvoir (J. Van de Graaf, A. Buron, V. Sichem, A. Kestermans, J. Sépulchre) / 5. Les articulations Assemblée générale – Conseil d'administration et Direction (F. Maillard, G. Dutry, M.-P. Dellisse) / 6. La prise en considération des intérêts des travailleurs bénévoles et salariés dans un souci de bonne gouvernance (A.-M. Dieu, M. Davagle) Permalink : http://cdocs.helha.be/pmblln/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=17015

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La comptabilité des associations & fondations en pratique / Fernand Maillard

Public ISBD Titre : La comptabilité des associations & fondations en pratique Type de document : texte imprimé Auteurs : Fernand Maillard Editeur : Liège [Belgique] : Edipro Année de publication : 2021 Collection : Comptabilité & fiscalité Importance : 1 vol. (389 p.) Présentation : tabl. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87496-443-5 Langues : Français (fre) Catégories : TS Associations sans but lucratif :Associations sans but lucratif -- Comptabilité Index. décimale : OG7 ASBL / Non-marchand Résumé : "La comptabilité des associations et fondations fait l’objet depuis 2003 d’une législation spécifique. En 2019, une réforme du droit des sociétés et des associations est intervenue, modifiant significativement le contexte juridique du paysage sociétal. De 2003 à 2019, de nombreuses nouveautés, perfectionnements et corrections sont intervenus. Une meilleure coordination des textes légaux régissant de près ou de loin la comptabilité des associations a été intégrée, bien qu’il reste encore du travail pour apporter les corrections nécessaires dans les textes. Le secteur non marchand et ses spécificités ont fait l’objet de plus d’attention, mais il y a encore du pain sur la planche pour législateur ! Ce livre parcourt de manière synthétique et surtout pratique la comptabilité des associations et fondations, tout en faisant concrètement le lien avec la fiscalité et les subventions, branches vitales dans le fonctionnement associatif, et en attirant l’attention sur quelques points d’organisation ou de contrôle. L’analyse financière est également abordée dans une vision pratique. Le livre comprend les textes légaux d’application, le plan comptable et les schémas des comptes annuels, la législation à jour au 20 juin 2021, tant pour le CSA (Code des Sociétés et des Associations) et le CDE (Code de Droit Economique), ainsi que leurs arrêtés royaux d’exécution." Note de contenu : Sommaire 1. Contexte légal et obligations de base / 2. Quelques principes et définitions de base / 3. Les règles d'évaluation / 4. La TVA : impact comptable / 5. Les impôts / 6. L'analyse financière / 7. La comptabilité pratique au départ du plan comptable / 8. Contrôle interne Permalink : http://cdocs.helha.be/pmblln/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=33649 La comptabilité des associations & fondations en pratique [texte imprimé] / Fernand Maillard . - Liège (2, Esplanade de l'Europe, bte 5, 4020, Belgique) : Edipro, 2021 . - 1 vol. (389 p.) : tabl. ; 21 cm. - (Comptabilité & fiscalité) . ISBN : 978-2-87496-443-5 Langues : Français (fre) Catégories : TS Associations sans but lucratif :Associations sans but lucratif -- Comptabilité Index. décimale : OG7 ASBL / Non-marchand Résumé : "La comptabilité des associations et fondations fait l’objet depuis 2003 d’une législation spécifique. En 2019, une réforme du droit des sociétés et des associations est intervenue, modifiant significativement le contexte juridique du paysage sociétal. De 2003 à 2019, de nombreuses nouveautés, perfectionnements et corrections sont intervenus. Une meilleure coordination des textes légaux régissant de près ou de loin la comptabilité des associations a été intégrée, bien qu’il reste encore du travail pour apporter les corrections nécessaires dans les textes. Le secteur non marchand et ses spécificités ont fait l’objet de plus d’attention, mais il y a encore du pain sur la planche pour législateur ! Ce livre parcourt de manière synthétique et surtout pratique la comptabilité des associations et fondations, tout en faisant concrètement le lien avec la fiscalité et les subventions, branches vitales dans le fonctionnement associatif, et en attirant l’attention sur quelques points d’organisation ou de contrôle. L’analyse financière est également abordée dans une vision pratique. Le livre comprend les textes légaux d’application, le plan comptable et les schémas des comptes annuels, la législation à jour au 20 juin 2021, tant pour le CSA (Code des Sociétés et des Associations) et le CDE (Code de Droit Economique), ainsi que leurs arrêtés royaux d’exécution." Note de contenu : Sommaire 1. Contexte légal et obligations de base / 2. Quelques principes et définitions de base / 3. Les règles d'évaluation / 4. La TVA : impact comptable / 5. Les impôts / 6. L'analyse financière / 7. La comptabilité pratique au départ du plan comptable / 8. Contrôle interne Permalink : http://cdocs.helha.be/pmblln/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=33649

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La comptabilité des très petites ASBL / Jean Pierre Vincke

Public ISBD Titre : La comptabilité des très petites ASBL Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Pierre Vincke Mention d'édition : 5e éd. Editeur : Limal (Belgique) : Anthemis Année de publication : 2020 Importance : 1 vol. (130 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-0692-2 Langues : Français (fre) Catégories : TS Associations sans but lucratif :Associations sans but lucratif -- Comptabilité Index. décimale : OG7 ASBL / Non-marchand Résumé : "La loi du 2 mai 2002 a, en son temps, fondamentalement modifié l’administration comptable des ASBL, avec comme objectif notamment d’offrir plus de transparence, tant au niveau interne pour les membres, qu’au niveau externe pour les créanciers, les pouvoirs publics, le personnel, etc. À cette fin, la présentation et le contenu du rapportage comptable ont été normalisés. Le législateur a cependant veillé à adapter les obligations à la taille des petites associations. Le cadre légal a, à nouveau, été profondément remanié en 2018 et 2019. Pour les plus petites ASBL, les nouvelles lois ont notamment des conséquences en matière de valorisation de leurs avoirs. Des simplifications ont été apportées dans le rapportage de fin d’exercice. À la lumière d’une série d’études de cas, allant de la plus simple petite ASBL à celle assujettie à la TVA et qui dès lors fait face à des situations plus complexes, cet ouvrage explique les obligations comptables imposées aux très petites ASBL. Il apporte une solution aux aspects TVA qui n’ont pas été évoqués dans le Code de droit économique et dans le Code des sociétés et des associations. Ce livre s’adresse aux administrateurs des plus petites ASBL, mais également aux nombreux bénévoles oeuvrant dans le secteur associatif. Il constitue un outil indispensable dans la gestion de leur association." Note de contenu : Sommaire 1. Cadre légal / 2. Champ d'application / 3. La recherche de la transparence / 4. Principes comptables pour les très petites ASBL / 5. Etat des recettes et dépenses / 6. L'annexe / 7. Etudes de cas Permalink : http://cdocs.helha.be/pmblln/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=30711 La comptabilité des très petites ASBL [texte imprimé] / Jean Pierre Vincke  . -  5e éd. . - Limal (Belgique) : Anthemis, 2020 . - 1 vol. (130 p.) ; 24 cm. ISBN : 978-2-8072-0692-2 Langues : Français (fre) Catégories : TS Associations sans but lucratif :Associations sans but lucratif -- Comptabilité Index. décimale : OG7 ASBL / Non-marchand Résumé : "La loi du 2 mai 2002 a, en son temps, fondamentalement modifié l’administration comptable des ASBL, avec comme objectif notamment d’offrir plus de transparence, tant au niveau interne pour les membres, qu’au niveau externe pour les créanciers, les pouvoirs publics, le personnel, etc. À cette fin, la présentation et le contenu du rapportage comptable ont été normalisés. Le législateur a cependant veillé à adapter les obligations à la taille des petites associations. Le cadre légal a, à nouveau, été profondément remanié en 2018 et 2019. Pour les plus petites ASBL, les nouvelles lois ont notamment des conséquences en matière de valorisation de leurs avoirs. Des simplifications ont été apportées dans le rapportage de fin d’exercice. À la lumière d’une série d’études de cas, allant de la plus simple petite ASBL à celle assujettie à la TVA et qui dès lors fait face à des situations plus complexes, cet ouvrage explique les obligations comptables imposées aux très petites ASBL. Il apporte une solution aux aspects TVA qui n’ont pas été évoqués dans le Code de droit économique et dans le Code des sociétés et des associations. Ce livre s’adresse aux administrateurs des plus petites ASBL, mais également aux nombreux bénévoles oeuvrant dans le secteur associatif. Il constitue un outil indispensable dans la gestion de leur association." Note de contenu : Sommaire 1. Cadre légal / 2. Champ d'application / 3. La recherche de la transparence / 4. Principes comptables pour les très petites ASBL / 5. Etat des recettes et dépenses / 6. L'annexe / 7. Etudes de cas Permalink : http://cdocs.helha.be/pmblln/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=30711

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