Centre de documentation HELHa Cardijn Louvain-la-Neuve
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Les risques de la dématérialisation : l’alerte du Défenseur des droits / Elsa Alasseur in Plein droit, 134 (Octobre 2022)
[article]
Titre : Les risques de la dématérialisation : l’alerte du Défenseur des droits Type de document : texte imprimé Auteurs : Elsa Alasseur Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 7-14 Note générale : Issu du dossier "Administration sans contact, étrangers déconnectés" Langues : Français (fre) Catégories : TS
Administration électronique # Administration publique # Dématérialisation (informatique) # Étrangers # Étrangers:Etrangers (droit) # Exclusion sociale # Expulsion des étrangers # Immigrés:Immigrés -- Droits # Inégalité sociale :Fracture numérique # Réfugiés politiques # Relations administration-usagers # Relations humaines # Services publics # Société numériqueRésumé : "Autorité administrative indépendante, le Défenseur des droits est investi de la double mission de défendre les droits et de les promouvoir. Ses délégués sont aux premières loges pour constater les atteintes aux droits des étrangers dans leurs relations avec le service public, notamment du fait de la dématérialisation : refus de rendez-vous, délai excessif de traitement des demandes, absence de voie alternative au numérique. Le « droit souple » dont relèvent les interventions et les décisions de l’institution, s’avère efficace par endroits, mais a ses limites. Il ne remplace pas le contentieux, mais il peut l’appuyer et contribuer à produire du « droit dur »." En ligne : https://cairn-cdocs.helha.be/revue-plein-droit-2022-3-page-7.htm?contenu=article Permalink : http://cdocs.helha.be/pmblln/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=35937
in Plein droit > 134 (Octobre 2022) . - p. 7-14[article] Les risques de la dématérialisation : l’alerte du Défenseur des droits [texte imprimé] / Elsa Alasseur . - 2022 . - p. 7-14.
Issu du dossier "Administration sans contact, étrangers déconnectés"
Langues : Français (fre)
in Plein droit > 134 (Octobre 2022) . - p. 7-14
Catégories : TS
Administration électronique # Administration publique # Dématérialisation (informatique) # Étrangers # Étrangers:Etrangers (droit) # Exclusion sociale # Expulsion des étrangers # Immigrés:Immigrés -- Droits # Inégalité sociale :Fracture numérique # Réfugiés politiques # Relations administration-usagers # Relations humaines # Services publics # Société numériqueRésumé : "Autorité administrative indépendante, le Défenseur des droits est investi de la double mission de défendre les droits et de les promouvoir. Ses délégués sont aux premières loges pour constater les atteintes aux droits des étrangers dans leurs relations avec le service public, notamment du fait de la dématérialisation : refus de rendez-vous, délai excessif de traitement des demandes, absence de voie alternative au numérique. Le « droit souple » dont relèvent les interventions et les décisions de l’institution, s’avère efficace par endroits, mais a ses limites. Il ne remplace pas le contentieux, mais il peut l’appuyer et contribuer à produire du « droit dur »." En ligne : https://cairn-cdocs.helha.be/revue-plein-droit-2022-3-page-7.htm?contenu=article Permalink : http://cdocs.helha.be/pmblln/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=35937 Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Section Disponibilité PER PDR 134 (2022) Périodique Centre de documentation HELHa Cardijn LLN Salle de lecture (Périodiques) Disponible
Titre : Les routes de la honte : Comprendre la réalité des MENA pour mieux les accompagner Type de document : Jeux Editeur : Bruxelles (Uccle) : Croix-Rouge De Belgique Langues : Français (fre) Catégories : TS
Étrangers:Etrangers (droit) # Immigrés clandestins # Immigrés clandestins:Immigrés clandestins -- Droits # Jeunes étrangers isolés # Réfugiés # Science politique:Violence politiqueIndex. décimale : 06 Immigration - Asile - Nord-Sud Résumé : "Cette plateforme vous invite à prendre la route des Balkans et à vous arrêter aux frontières pour écouter ce que des jeunes migrants y ont vécu. Les récits de violences aggravées subies au cours du trajet d'exil par des jeunes sont de plus en plus interpellants et concordants. Au-delà des témoignages, quelques éléments d'informations complémentaires sont rassemblés dans une bibliothèque." En ligne : https://view.genial.ly/618bbb356d40dc0e1bb86591 Permalink : http://cdocs.helha.be/pmblln/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=38312 Les routes de la honte : Comprendre la réalité des MENA pour mieux les accompagner [Jeux] . - Bruxelles (Uccle) : Croix-Rouge De Belgique, [s.d.].
Langues : Français (fre)
Catégories : TS
Étrangers:Etrangers (droit) # Immigrés clandestins # Immigrés clandestins:Immigrés clandestins -- Droits # Jeunes étrangers isolés # Réfugiés # Science politique:Violence politiqueIndex. décimale : 06 Immigration - Asile - Nord-Sud Résumé : "Cette plateforme vous invite à prendre la route des Balkans et à vous arrêter aux frontières pour écouter ce que des jeunes migrants y ont vécu. Les récits de violences aggravées subies au cours du trajet d'exil par des jeunes sont de plus en plus interpellants et concordants. Au-delà des témoignages, quelques éléments d'informations complémentaires sont rassemblés dans une bibliothèque." En ligne : https://view.genial.ly/618bbb356d40dc0e1bb86591 Permalink : http://cdocs.helha.be/pmblln/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=38312 Exemplaires
Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Le sans contact, nouvelle norme du service public / Danièle Lochak in Plein droit, 134 (Octobre 2022)
[article]
Titre : Le sans contact, nouvelle norme du service public Type de document : texte imprimé Auteurs : Danièle Lochak Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 3-6 Note générale : Issu du dossier "Administration sans contact, étrangers déconnectés" Langues : Français (fre) Catégories : TS
Administration électronique # Administration publique # Administration publique:Administration publique -- Réforme # Dématérialisation (informatique) # Étrangers # Étrangers:Etrangers (droit) # Exclusion sociale # Expulsion des étrangers # Immigrés:Immigrés -- Droits # Réfugiés politiques # Relations administration-usagers # Relations humaines # Services publicsRésumé : "Que le public étranger soit la victime par excellence du mauvais fonctionnement de l’administration, chacun en est conscient. Aux dysfonctionnements induits par une politique générale de réduction du nombre d’agents publics, qui affecte particulièrement les plus précaires, s’ajoutent, dans le cas des personnes étrangères, les conséquences d’une politique délibérée, quoique non avouée, de dissuasion. Elle se traduit par la multiplication des obstacles mis à l’obtention d’un droit au séjour, à l’enregistrement d’une demande d’asile ou de l’accès aux conditions matérielles d’accueil. Sans même parler de la propension de l’administration à s’affranchir avec moins de scrupules du respect des lois et règlements lorsqu’elle a affaire au public étranger. La « dématérialisation » n’a fait que confirmer et renforcer ce schéma classique : alors que, d’une façon générale, les promesses d’une action publique plus efficace grâce au « choc de simplification » annoncé en 2013 et prolongé à partir de 2017 par le programme dit « action publique 2022 » n’ont pas été tenues, le rêve a souvent tourné au cauchemar pour le public le plus précaire, client habituel des caisses d’allocations familiales (CAF), des caisses de retraite ou de Pôle emploi, et plus encore pour le public étranger." En ligne : https://cairn-cdocs.helha.be/revue-plein-droit-2022-3-page-3.htm Permalink : http://cdocs.helha.be/pmblln/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=35936
in Plein droit > 134 (Octobre 2022) . - p. 3-6[article] Le sans contact, nouvelle norme du service public [texte imprimé] / Danièle Lochak . - 2022 . - p. 3-6.
Issu du dossier "Administration sans contact, étrangers déconnectés"
Langues : Français (fre)
in Plein droit > 134 (Octobre 2022) . - p. 3-6
Catégories : TS
Administration électronique # Administration publique # Administration publique:Administration publique -- Réforme # Dématérialisation (informatique) # Étrangers # Étrangers:Etrangers (droit) # Exclusion sociale # Expulsion des étrangers # Immigrés:Immigrés -- Droits # Réfugiés politiques # Relations administration-usagers # Relations humaines # Services publicsRésumé : "Que le public étranger soit la victime par excellence du mauvais fonctionnement de l’administration, chacun en est conscient. Aux dysfonctionnements induits par une politique générale de réduction du nombre d’agents publics, qui affecte particulièrement les plus précaires, s’ajoutent, dans le cas des personnes étrangères, les conséquences d’une politique délibérée, quoique non avouée, de dissuasion. Elle se traduit par la multiplication des obstacles mis à l’obtention d’un droit au séjour, à l’enregistrement d’une demande d’asile ou de l’accès aux conditions matérielles d’accueil. Sans même parler de la propension de l’administration à s’affranchir avec moins de scrupules du respect des lois et règlements lorsqu’elle a affaire au public étranger. La « dématérialisation » n’a fait que confirmer et renforcer ce schéma classique : alors que, d’une façon générale, les promesses d’une action publique plus efficace grâce au « choc de simplification » annoncé en 2013 et prolongé à partir de 2017 par le programme dit « action publique 2022 » n’ont pas été tenues, le rêve a souvent tourné au cauchemar pour le public le plus précaire, client habituel des caisses d’allocations familiales (CAF), des caisses de retraite ou de Pôle emploi, et plus encore pour le public étranger." En ligne : https://cairn-cdocs.helha.be/revue-plein-droit-2022-3-page-3.htm Permalink : http://cdocs.helha.be/pmblln/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=35936 Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Section Disponibilité PER PDR 134 (2022) Périodique Centre de documentation HELHa Cardijn LLN Salle de lecture (Périodiques) Disponible
[article]
Titre : Sans papiers, sans patrie ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Stefan Le Courant Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 35-38 Note générale : Issu du dossier "Apatridie" Langues : Français (fre) Catégories : TS
Apatridie # Droit international # Étrangers # Étrangers:Etrangers (droit) # Expulsion des étrangers # Immigrés clandestins # Naturalisation # Relations internationalesRésumé : "L’apatridie n’est pas seulement causée par le refus d’un État de reconnaître ses ressortissant·es comme tel·les, et de leur octroyer des papiers. Elle peut être opportuniste lorsqu’elle sert à déjouer les contrôles ou pour se soustraire à une mesure d’éloignement (parfois avec la complicité des autorités de son pays d’origine). Il existe également une apatridie de fait, qui peut se définir comme la condition de vie de celles et ceux qui sont maintenus dans l’invisibilité et qui n’ont d’existence ni ici ni là-bas." En ligne : https://cairn-cdocs.helha.be/revue-plein-droit-2021-1-page-35.htm?contenu=articl [...] Permalink : http://cdocs.helha.be/pmblln/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=35842
in Plein droit > 128 (Mars 2021) . - p. 35-38[article] Sans papiers, sans patrie ? [texte imprimé] / Stefan Le Courant . - 2021 . - p. 35-38.
Issu du dossier "Apatridie"
Langues : Français (fre)
in Plein droit > 128 (Mars 2021) . - p. 35-38
Catégories : TS
Apatridie # Droit international # Étrangers # Étrangers:Etrangers (droit) # Expulsion des étrangers # Immigrés clandestins # Naturalisation # Relations internationalesRésumé : "L’apatridie n’est pas seulement causée par le refus d’un État de reconnaître ses ressortissant·es comme tel·les, et de leur octroyer des papiers. Elle peut être opportuniste lorsqu’elle sert à déjouer les contrôles ou pour se soustraire à une mesure d’éloignement (parfois avec la complicité des autorités de son pays d’origine). Il existe également une apatridie de fait, qui peut se définir comme la condition de vie de celles et ceux qui sont maintenus dans l’invisibilité et qui n’ont d’existence ni ici ni là-bas." En ligne : https://cairn-cdocs.helha.be/revue-plein-droit-2021-1-page-35.htm?contenu=articl [...] Permalink : http://cdocs.helha.be/pmblln/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=35842 Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Section Disponibilité PER PDR 128 (2021) Périodique Centre de documentation HELHa Cardijn LLN Salle de lecture (Périodiques) Disponible Sans-papiers : les silences et les pièges de la loi Collomb [Focus juridique] / Lisa Carayon in Plein droit, 119 (Décembre 2018)
[article]
Titre : Sans-papiers : les silences et les pièges de la loi Collomb [Focus juridique] Type de document : texte imprimé Auteurs : Lisa Carayon Année de publication : 2018 Article en page(s) : p. 39-42 Langues : Français (fre) Catégories : TS
Étrangers:Etrangers (droit) # Immigrés clandestinsRésumé : "Les sans-papiers ont disparu. Pas de nos rues bien sûr, pas de nos chantiers, de nos restaurants ni de nos sorties d’écoles. Pas non plus des salles d’attente des préfectures. Non, ils et elles ont disparu de nos réformes législatives et de nos discours politiques. L’obsession de lutte contre l’immigration non choisie conduit à de nouvelles divisions de la population étrangère : le législateur ne connaît plus aujourd’hui que des demandeurs et demandeuses d’asile – dossiers à traiter au plus vite – et des « migrant·e·s économiques » – à expulser dès que possible. Les dernières grandes grèves des travailleurs et travailleuses sans-papiers de 2008 et 2010, ainsi que la circulaire Sarkozy du 13 juin 2006 sur les parents d’enfants scolarisés, adoptée en pleine discussion sur le projet entendant promouvoir l’« immigration choisie » avaient, en leur temps, rendu visibles sur la scène publique les personnes qui « bossent ici », vivent ici et voudraient bien rester ici malgré l’irrégularité de leur situation administrative. Mais les discussions autour de la dernière loi sur l’asile et l’immigration montrent que ces personnes ont disparu du débat migratoire, effacées par la figure des étrangers « à expulser ». Un constat s’impose alors : les droits à la régularisation stagnent, voire régressent." En ligne : https://cairn-cdocs.helha.be/revue-plein-droit-2018-4-page-39.htm Permalink : http://cdocs.helha.be/pmblln/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=27632
in Plein droit > 119 (Décembre 2018) . - p. 39-42[article] Sans-papiers : les silences et les pièges de la loi Collomb [Focus juridique] [texte imprimé] / Lisa Carayon . - 2018 . - p. 39-42.
Langues : Français (fre)
in Plein droit > 119 (Décembre 2018) . - p. 39-42
Catégories : TS
Étrangers:Etrangers (droit) # Immigrés clandestinsRésumé : "Les sans-papiers ont disparu. Pas de nos rues bien sûr, pas de nos chantiers, de nos restaurants ni de nos sorties d’écoles. Pas non plus des salles d’attente des préfectures. Non, ils et elles ont disparu de nos réformes législatives et de nos discours politiques. L’obsession de lutte contre l’immigration non choisie conduit à de nouvelles divisions de la population étrangère : le législateur ne connaît plus aujourd’hui que des demandeurs et demandeuses d’asile – dossiers à traiter au plus vite – et des « migrant·e·s économiques » – à expulser dès que possible. Les dernières grandes grèves des travailleurs et travailleuses sans-papiers de 2008 et 2010, ainsi que la circulaire Sarkozy du 13 juin 2006 sur les parents d’enfants scolarisés, adoptée en pleine discussion sur le projet entendant promouvoir l’« immigration choisie » avaient, en leur temps, rendu visibles sur la scène publique les personnes qui « bossent ici », vivent ici et voudraient bien rester ici malgré l’irrégularité de leur situation administrative. Mais les discussions autour de la dernière loi sur l’asile et l’immigration montrent que ces personnes ont disparu du débat migratoire, effacées par la figure des étrangers « à expulser ». Un constat s’impose alors : les droits à la régularisation stagnent, voire régressent." En ligne : https://cairn-cdocs.helha.be/revue-plein-droit-2018-4-page-39.htm Permalink : http://cdocs.helha.be/pmblln/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=27632 Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Section Disponibilité PER PDR 119 (2018) Périodique Centre de documentation HELHa Cardijn LLN Salle de lecture (Périodiques) Disponible En Slovénie, les refoulements sonnent la fin de l’État de droit / Milou Borsotti in Plein droit, 132 (Mars 2022)
PermalinkPermalinkLe suivi psychiatrique des exilés : une enquête auprès des soignants / Mathilde Conan in Plein droit, 131 (Décembre 2021)
PermalinkPermalinkTravailler sans-papiers, une situation indécente / Anaïs Trigalet in L'esperluette, 114 (Octobre - Novembre - Décembre 2022)
PermalinkPermalinkTravailleurs sans papiers en prison : entre permission et exploitation / Lola Isidro in Plein droit, 138 (Octobre 2023)
PermalinkLes troubles mentaux des étrangers en quête d’asile : l’état des savoirs / Thierry Baubet in Plein droit, 131 (Décembre 2021)
PermalinkLes tuteurs de Mena, parents sans cordon ombilical / Laurence Van Ruymbeke in Le Vif - L'express, 4141 (12 au 18 octobre 2023)
PermalinkVeuve et suspecte / Nawel Gafsia in Plein droit, 137 (Juin 2023)
PermalinkLa vie de l’autre côté de la Manche et l’importance de l’engagement citoyen / Esther Napoli in Akène : l'interface au croisement des pratiques sociales, 4 (Novembre 2022)
Permalink« Visio-audience » : une parodie de justice pour les étrangers enfermés / Karine Parrot in Plein droit, 134 (Octobre 2022)
PermalinkVos frontières, nos morts / De membres du groupe décès in Plein droit, 137 (Juin 2023)
PermalinkPermalink« X se disant » : l’incarcération des mineurs isolés étrangers / Christophe Daadouch in Plein droit, 138 (Octobre 2023)
PermalinkEn zone d’attente : un contrôle juridictionnel dégradé / Charlène Cuartero Saez in Plein droit, 136 (Mars 2023)
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